Projet de délibération
Note de synthèse explicative :
1/ PST :
Mission quotidienne
2/ PIÈCES DU DOSSIER :
[TEXTE MASQUÉ \| RGPD](https://www.deliberations.be/faq/rgpd){.pm-anonymize}
3/ RÉTROACTES :
En séance du 13 février 2023, le Conseil communal a décidé :
\- D'approuver la convention de partenariat entre la Ville de Tubize et Nostalgie dans le cadre de l'organisation de la chasse aux œufs 2023.
\- Un exemplaire de cette convention est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante.
En séance du 2 février 2024, le Collège communal a décidé d'arrêter les dates et salles des événements/activités organisés par la Ville en 2024, entres-autres :
- La chasse aux œufs sera organisée, en partenariat avec Nostalgie, le
lundi 1 avril 2024 à la Maison des Jeunes Antistatic ;
4/ ANALYSE :
En date du 9 janvier 2024, la convention de partenariat entre la Ville et Nostalgie visant l'organisation de la chasse aux œufs 2024 via un clé sur porte nous est transmise.
Il s'agit d'une convention “type” avec des conditions générales correspondant à l'ensemble des événements organisés par Nostalgie.
Cette convention nous paraît tout à fait convenir.
La convention est en annexe.
5/ INFORMATIONS FINANCIÈRES :
Dépense prévue : 3025€ TVAC
\- N° article : 761/124-02
\- Intitulé article : Activités jeunesse
\- Crédit initial : 9330€
Décision :
Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ;
A l'unanimité des membres présents ;
DECIDE :
Article 1er - D'approuver la convention de partenariat entre la Ville de Tubize et Nostalgie dans le cadre de l'organisation de la chasse aux œufs 2024.
Article 2 et dernier - Un exemplaire de cette convention est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante.