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• sp001: 1\. CC - Adoption des registres des délibérations des séances du l9.l I et du 01 .12.2024
• sp002: 2\. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune ...
• sp003: 3\. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - A.S.B.L. BRULOCALIS Association Ville et ...
• sp004: 4\. CC - Parking extérieur du Stockel Square - Action commerciale gratuité dans le cadre de l'utilisation du parking ...
• sp005: 5\. CC - Sport - Subsides en faveur d'associations sporlives - Répartition des subsides - Exercice 2024
• sp006: 6\. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de I'article 234 S 3 de la nouvelle loi ...
• sp007: 7\. CC - Centre Sportif Sportcity - Inversion du terrain de football et création d'un nouveau terrain de hockey - ...
• sp008: 8\. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des ...
• sp009: 9\. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...
• sp010: 10\. CC - ENVIRONNEMENT - ACTION CLIMAT 2020 à destination des communes et C.P.A.S. bruxellois pour la mise en æuvre de ...
• sp011: 11\. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Admission au stage ...
• sp012: 12\. CC - Enseignement néerlandophone - Ecole de "Mooi-Bos" et "Stokkel De Halte" -Taaloffensief Nederlands" - ...
• sp013: 13\. CC - Exercice2025 - Contribution spécifique àlaZone de Police 5343 Montgomery - Arrêt
• sp014: 14\. CC - Budget de I'exercice 2025 - Service ordinaire - Crédits provisoires
• sp015: 15\. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte
• sp016: 16\. CC - ASBL COMMUNAUTAIRE DE JOLI-BOIS - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Exécution de la convention ...
• sp017: 17\. CC - A.S.B.L. PLANNING FAMILLAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte
• sp018: 18\. CC - A.S.B.L. SOLEOM DES TOUJOURS JEUNES - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte
• sp019: 19\. CC - A.S.B.L. Associa(tion de fait CONSEIL COMMUNAL DES AINES DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - ...
• sp020: 20\. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle à I'impôt des personnes physiques - Exercice d'imposition ...
• sp021: 21\. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025 - ...
• sp022: 22\. CC - Règlement-taxe relatif aux distributeurs de carburants - Modification
• sp023: 23\. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification
• sp024: 24\. CC - Conseil de I'Action Sociale - Election des membres
• sp025: 25\. CC - Motion pour le maintien de la prise en charge de I'ensemble des chômeurs par la sécurité sociale fédérale et ...