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Commune de Villers-la-Ville
commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020
commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 11 mai 2020
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 27 décembre 2021
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 22 mars 2022
2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM).
27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...
08. Règlement complémentaire au Code du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de ...
7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ...
7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020.
04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.
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09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ...
18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ...
15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ...
02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision.
09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ...
08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles.

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27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp028: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Villers-la-Ville]] > [[..:start|Réunions]] > [... ====== 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » ... ==== * 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » ... des déchets organiques sur le territoire de de la Commune de Villers-la-Ville. ===== Documents administra
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Villers-la-Ville]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi... port annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la ... :start|17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour
17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Villers-la-Ville]] > [[..:start|Réunions]] > [... ====== 17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour... ==== * 17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour... et des déchets organiques sur le territoire de la Commune de Villers-la-Ville. Approbation du cahier spécia
09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Villers-la-Ville]] > [[..:start|Réunions]] > [... port annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la ... port annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la
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08. Règlement complémentaire au Code du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Villers-la-Ville]] > [[..:start|Réunions]] > [... e du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de ... ====== ====... e du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de Marbais - rue du
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7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Villers-la-Ville]] > [[..:start|Réunions]] > [... port annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la ... port annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Villers-la-Ville]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi... :start|27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw »
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Villers-la-Ville]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15... e du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de ...]] * ++ V
Villers-la-Ville, conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; port annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la ... port annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la ... * [[.:sp021:start|20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan co
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ====== Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 ====== Les séances des [[htt... le de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ...]] * ++ ... tribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN
commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Villers-la-Ville]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04
commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 11 mai 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-05-11t20-30_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 01 mars 2022 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 27 décembre 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1. Enseignement @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Enseignement @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Groupe politique MR « Mouvement Réformateur ». Exclusion d'un membre. Prise d'acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation de la modification du PCS, du rapport d'activité et financier. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Motion de méfiance à l'encontre d'un membre du Collège communal en la personne d'une échevine. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan). @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. C.P.A.S. Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2019. Prise d'acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 22 mars 2022 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-05-11t20-30_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-05-11t20-30_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03\ ENSEIGNEMENT @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Maison Tarlier. Convention d’occupation d’un bâtiment communal. ASBL Le Gal Pays des 4 Bras. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.G. Démission d'une institutrice primaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp052: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. IN BW. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 16 décembre 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. ORES Assets. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 17 décembre 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. UREBA II - Approbation de la convention relative à l’octroi d’un prêt « crac » conclu dans le cadre du financement ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Modification de la voirie communale. Tilly. Déplacement partiel du sentier vicinal n° 35. Régularisation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. C.P.A.S. Budget 2020. Modification budgétaire n° 2 ordinaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Budget 2021 de l’Eglise protestante de Wavre. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Motion relative à la lutte contre les violences faites aux femmes et les violences intrafamiliales. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Marché de services. Travaux de réfection de l’Avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Missions d’étude de projet lot 1 et ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Actions pour le redéploiement économique et social. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. C.P.A.S. Personnel. Statut administratif. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Personnel communal. Recrutement. Délégation au Collège communal. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. C.P.A.S. Rapport d’activité de la Commission locale pour l’énergie 2020. Prise d’acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. C.P.A.S. Personnel. Règlement de travail. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. C.P.A.S. Personnel. Statut pécuniaire. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Comité de pilotage du PAEDC. Plan d’action en faveur de l’énergie durable et du climat. Remplacement d’un membre. Prise d’acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.C. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.B. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.A. Ratification attribution et répartition des périodes Fla et des périodes complémentaires. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Comité de pilotage du PAEDC. Désignation d’un représentant du CPAS au sein de ce comité. Prise d’acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Démission de Monsieur Aloïs Vermylen de sa fonction de Président du CPAS et de Conseiller de l'Action sociale - Acceptation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans