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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00

**2022 DLH 56** Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte ...

Titre complet

* 2022 DLH 56 Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte Dorée - 12, avenue Armand Rousseau (12e).

Documents administratifs

Note explicative


Dans le cadre de sa politique de développement et de promotion des activités sportives, la Commune associée d'Hellemmes soutient les associations œuvrant dans ce domaine.

Plusieurs associations ont, à ce titre, sollicité un concours financier de la Commune. Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser le versement des subventions, pour un montant total de 60.600 €.


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f75/cmnparis/meet/2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun/sp023/start.txt · Dernière modification : 2022/04/25 18:07 de 127.0.0.1