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39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
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34 Mise en oeuvre des politiques en faveur des énergies durables - Rapport sur les émissions de CO² des bâtiments de la Ville en 2017 - Pour information
36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
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23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification
46 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information
58 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Pour information
38 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
34. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
61. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
69. Zone de police - Appel à la mobilité - Niveau C - Désignation d'un assistant pour le Carrefour d'Information Zonal - Pour ...
57. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
5. Rapport administratif 2019 - Pour information
44. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
26. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
16. Zone de Police - Dépenses sans crédit suite aux inondations - Pour information etapprobation
66. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
38. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
8. Rapport administratif 2020 - Pour information
50. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
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40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

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1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 16 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; llège</color> * Parce que <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... peu important </color>| | | <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co... le cadre du projet de gestion de la sécurité de l’information et de l’entrée en vigueur du nouveau règlement eu... re personnel et/ou de conseiller en sécurité de l’information. Responsable de traitement : la personne physique
4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; essionnaire, qui déclare avoir pris et reçu toute information quant à sa situation, son état et son affectation... tude est, dès lors, totalement éteinte. URBANISME INFORMATION GÉNÉRALE Sans décharger pour autant le cédant con... cution de l'article D.IV.105 ; - son obligation d'information s'exerce subsidiairement à celle du cédant ; - ce... intervient dans les limites des voies d'accès à l'information et autres sources d'information, disponibles. 2.
23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ns spécifiques. • L'interfaçage avec les outils d'information propres à l'UCLouvain ARTICLE 6 : PRESTATIONS A ... te autonome ;\\ • L'interfaçage avec les outils d'information propres à OLLN ;\\ • Fournir les locaux nécessair... lement des réunions. ARTICLE 7 : COMMUNICATION - INFORMATION OLLN coordonnera la diffusion des informations s... leurs propres canaux de diffusion. Aucune autre information sur le Projet (notamment les informations sensibl
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; le cadre du projet de gestion de la sécurité de l’information et de l’entrée en vigueur du nouveau règlement eu... ulation – Associations patriotiques – Jumelages – Information – Tutelle CPAS. ==== * [[.:sp017:start|17 March... ommunes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification]] <hidden Votes citoyens><poll 2... Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information]] <hidden Votes citoyens><poll 2018-06-26T20-15_
26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; rant différents services gratuits et/ou payants : information, réparation, formation, mise à disposition de mat... ent "mobilité", par des actions de promotion et d'information sur le thème abordé. Considérant que la Ville so... t « mobilité », par des actions de promotion et d'information sur le thème abordé. ===== Article 2. Première m... t l'animation d'un stand Pro Vélo ;\\ ◦ Assurer l'information sur les services proposés ;\\ • Assurer la gravur
20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; es déclarations de créance seront transmises pour information à OLLN. Le délai de vérification est de maximum ... ffectation précise. ARTICLE 13 : COMMUNICATION - INFORMATION OLLN relayera l'information de l'OTW relative au Projet par toute voie qui lui semble judicieuse (bulletin co... té afin de permettre aux Parties de communiquer l'information à leurs autorités respectives, avec l'ensemble de
46 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information ====== ===== Co-construction des Pirates ===== ... llège</color> * Parce que <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... peu important </color>| | | <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co... ents administratifs ===== ==== Détails ==== Pour information\\ /* ==== Résumé ==== */ /* ==== Notes explicati
23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ommunes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification ====== ===== Co-construction des... llège</color> * Parce que <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... peu important </color>| | | <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co... ommunes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification Le Conseil communal, en séance pu
22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; iquer sur le Projet. ARTICLE 7 : COMMUNICATION - INFORMATION OLLN coordonnera la diffusion des informations s... lement leurs propres canaux de diffusion. Aucune information sur le Projet ne pourra être diffusée sans l'acco... llège</color> * Parce que <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... peu important </color>| | | <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co
36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ences sur l'environnement (EIE) dont la réunion d'information préalable s'était tenue en date du 21 octobre 201... tres plans ne sont joints au dossier qu'à titre d'information sur le projet de permis dans son ensemble, ===== ... llège</color> * Parce que <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... peu important </color>| | | <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co
25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; présente convention. ARTICLE 7 : COMMUNICATION - INFORMATION OLLN coordonnera la diffusion des informations s... lement leurs propres canaux de diffusion. Aucune information sur le Projet ne pourra être diffusée sans l'acco... llège</color> * Parce que <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... peu important </color>| | | <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co
4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; intégré, structuré à deux niveaux, l'obligation d'information du conseil prévue au paragraphe 3, alinéa 2 de l'... a présente décision aux autorités de tutelle pour information. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financ... llège</color> * Parce que <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... peu important </color>| | | <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co
24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; uer sur le Projet;\\ ARTICLE 7 : COMMUNICATION - INFORMATION OLLN coordonnera la diffusion des informations s... lement leurs propres canaux de diffusion. Aucune information sur le Projet ne pourra être diffusée sans l'acco... llège</color> * Parce que <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... peu important </color>| | | <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 avril 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ulation – Associations patriotiques – Jumelages – Information – Tutelle CPAS. ==== * [[.:sp021:start|19 Ferme... s de CO² des bâtiments de la Ville en 2017 - Pour information]] <hidden Votes citoyens><poll 2018-04-24T19-45_... \\ </hidden> * [[.:sp038:start|36 Points pour information et communication des décisions des autorités de t... stention </poll> </hidden> <hidden Détails>Pour information\\ </hidden> ==== Source(s) ==== /* Début pour
36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ====== 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle ====== ===== Co-con... llège</color> * Parce que <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... peu important </color>| | | <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co... ents administratifs ===== ==== Détails ==== Pour information\\ /* ==== Résumé ==== */ /* ==== Notes explicati
36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Mise en oeuvre des politiques en faveur des énergies durables - Rapport sur les émissions de CO² des bâtiments de la Ville en 2017 - Pour information @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Compte communal 2019 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Acquisition d'une balayeuse de rue compacte pour le service "Propreté" de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp063: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de Police - Acquisition de matériel informatique - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. HOLDING COMMUNAL SA EN LIQUIDATION - Assemblée générale du 24 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Annexe 01 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001:anx01: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 avril 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-02 - Pour confirmation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Zone de police - Acquisition de PC - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Juridique - Convention - Ville/ Province/inBW - Application Wallonie en poche - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Patrimoine - Convention tripartite d'occupation à titre précaire - Espace multisports du Buston - Pour confirmation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Zone de police - Acquisition d'une solution BESECURE pour travail à distance - Pour confirmation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Plan d'action zéro déchets 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Patrimoine - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT GERY de Limelette - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
--------------------------------- 4 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Compte communal 2018 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2018 Approbation du compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Plan de cohésion sociale 2020-2025 : approbation du projet de Plan @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Juridique - Proxibus - Service de bus intercommunal - Convention tripartite - Renouvellement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Conciergerie - Céroux - Mise en location - Fixation du loyer - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12 mai 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Activités et Citoyen - Lauréat du travail : Monsieur Jean Luc GLOWACKI de Ottignies - Remise du brevet @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp063: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2020 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Plan communal de Développement de la nature 2.0 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp064: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecoles communales - Année scolaire 2021-2022 - Constat du nombre d’élèves au 30 septembre 2021 en maternelle, du capital ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (1) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp065: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Rapport administratif 2019 - Pour information @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp072: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp071: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp070: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp069: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp068: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp067: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp066: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp075: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller communal - Acceptation de la démission @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 ISBW - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
82. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp082: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp081: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp080: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp079: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp078: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp077: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp076: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp074: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp073: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp072: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp071: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp070: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. Zone de police - Appel à la mobilité - Niveau C - Désignation d'un assistant pour le Carrefour d'Information Zonal - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp069: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp068: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp067: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp066: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp065: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp064: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp063: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ETHIASCO SCRL - Assemblée générale ordinaire 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 ACADÉMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 18 juin 2019 - Ordre du jour – Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Motion relative à la privatisation de la banque BELFIUS - Pour une solution alternative basée sur la rétrocession de l'argent aux citoyens et la création d'une banque publique pour financer la transition @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Patrimoine - Parkings avenue Georges Lemaître - Contrat de location - Avenant 1- Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Patrimoine - Bulles à verres - Parking avenue Georges Lemaître - Contrat de commodat UCL/Ville - Avenant 1 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de police - Acquisition de bottines tactiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 - Modification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Affaires économiques - Projet d'installation d'un écran d'affichage dynamique - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin 19 - Rectification d'une erreur matérielle - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 Affaires économiques - Appel à projet 2017 de la Province du Brabant wallon concernant les événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - Action de dynamisation du centre d'Ottignies en période de Noël - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES COMMERCANTS DE LA DALLE, pour l’organisation de l’animation commerciale « LA MAGIE DE LA DALLE » - LOUVAIN LES BULLES : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Assainissement d'une ancienne sablière remblayée, aménagement d'un parc paysager, ouverture d'une voirie en ce compris la réfection des aménagements existants, construction de 24 appartements et de leurs stationnements, et construction de 20 maisons individuelles - Rue du Corbeau – Création et modifications de voiries, de voies de cheminement doux et aménagement d'un espace vert public - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Demande de permis d'urbanisme relative à la construction d'une habitation - Rue du Puits - Cession d'une bande de terrain pour l'intégrer à la voirie communale - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Patrimoine - Locaux de la Cure d'Ottignies - Renouvellement de la convention d'occupation - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Section primaires - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges – Subsides Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Programme Prioritaire des Travaux (PPT) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 PIC 2013-2016 - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voiries : rues des Vergers et des Prairies à Ottignies - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 2 -Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL Entraide du Blocry pour les frais relatifs au fonctionnement de son service « Banque alimentaire » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à L'INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : Octroi 1ère partie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Protection des données - Accès DIV dans le cadre des SACs - Convention avec la DIV @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 au CENTRE DE RESSOURCES DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Ferme du Biéreau, Scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour intérieure - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges - Poursuite des procédures de demandes de subsides auprès du SPW (Patrimoine) et de la Province du Brabant wallon et quote-part UCL @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2018 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Soutien aux entreprises signataires de la Charte "Entreprises Nature admise" - Année 2018 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2018 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2017 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Culture - Etat des lieux de la manifestation et du prix Diagonale - Présentation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 Culture – Prix de la bande dessinée - Renouvellement de la convention avec Le Soir - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Plan de cohésion sociale 2017 : rapport financier @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour des travaux d’aménagement et de rafraichissement de son centre - Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour les actions en faveur des droits de l’homme – à l’ASBL IBUKA MÉMOIRE ET JUSTICE dans le cadre de la 24ème commémoration du génocide Tutsi au Rwanda : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Ordonnance de police - Affichage Elections 14 octobre 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Mini stage - Participation financière - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de police - Acquisition d'un appareil éthylotest et de deux appareils alcotest - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de police - Approbation de la convention d'adhésion à la centrale de marchés du GIAL, en vue d'effectuer des activités d'achat centralisés et des activités d'achat auxiliaires @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Implantation d'un passage pour piétons sur la RN 250 (Boulevard de Lauzelle) à la BK 0,76 (Porte de Lauzelle - Vallons) - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Plan stratégique de sécurité et de prévention 2018-2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Activités et Citoyen - Aines - Participation aux frais d'inscription à la conférence annuelle pour les aînés - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Juridique - Convention de partenariat - ASBL "Le Talent" - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au KOT BD pour leur participation au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Patrimoine - Place communale, 2 - Bail commercial - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 28 mai 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 16 juin 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 mars 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 22 juin 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du samedi 15 janvier 2022 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères II phases 9, 10, 11 - Projet d'acte - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Patrimoine - Terrain communal rue de la Sapinière - Convention-type d'occupation par les gens du voyage - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au KOT BD pour leur participation au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de police - Acquisition d'un appareil éthylotest et de deux appareils alcotest - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de police - Approbation de la convention d'adhésion à la centrale de marchés du GIAL, en vue d'effectuer des activités d'achat centralisés et des activités d'achat auxiliaires @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Implantation d'un passage pour piétons sur la RN 250 (Boulevard de Lauzelle) à la BK 0,76 (Porte de Lauzelle - Vallons) - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Plan stratégique de sécurité et de prévention 2018-2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Mini stage - Participation financière - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Patrimoine - Place communale, 2 - Bail commercial - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Activités et Citoyen - Aines - Participation aux frais d'inscription à la conférence annuelle pour les aînés - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Juridique - Convention de partenariat - ASBL "Le Talent" - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères II phases 9, 10, 11 - Projet d'acte - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 PIC 2013-2016 - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voiries : rues des Vergers et des Prairies à Ottignies - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 2 -Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à L'INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : Octroi 1ère partie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Patrimoine - Terrain communal rue de la Sapinière - Convention-type d'occupation par les gens du voyage - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 au CENTRE DE RESSOURCES DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Patrimoine - Terrain situé avenue Albert Ier - Servitude de vue - Pour approbation du projet d'acte @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix - Section Primaires - Aménagement de deux classes dans les combles - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03 décembre 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Patrimoine - Maison sise rue de la Sapinière, 11 - Fixation du loyer - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53 Ferme du Biéreau, scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation avenant N°1 au contrat DLMP020 2018 - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2019-02 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Zone de Police - Engagement de Bodycam - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54 Salle Jules Ginion, place Communale 5 à Céroux-Mousty - Travaux portant sur la conception et la réalisation d'une ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52 Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2019 - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43 Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 au CPAS pour les accueillantes conventionnées : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40 Marchés Publics et Subsides - Subvention compensatoire 2018 à l’ASBL CERCLE D’HISTOIRE ET DE GENEALOGIE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41 Règlement établissant une taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44 Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51 CPAS - Directeur financier - Vérification de l'encaisse - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45 Marchés Publics et Subsides - achat de matériel informatique pour les services de la Ville - @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services relatif à la modernisation du site internet communal, du site du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47 Marchés Publics et Subsides - Acquisition d'un système de gestion automatisée de file d’attente avec distribution de ticket, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - INCREDIBLE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - CENTRE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°3 - Tutelle - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Enseignement - Règlement d'ordre intérieur de la Commission paritaire locale - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 Juridique - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animations culturelles - Avenant n° 1 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 04 juillet au 04 août 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 – Approbation Approbation du procès-verbal @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Pour information @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Juridique - Création d'une mission de facilitateur relative aux affaires universitaires et aux hautes écoles - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 inBW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 inBW - Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Juridique - Sonomètres - Contrat de mise à disposition temporaire - UCL - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 Juridique - Convention de collaboration dans le cadre du ramassage des canettes sur l'espace public - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINTS MARIE ET JOSEPH à Ottignies (Blocry) - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE à Louvain-la-Neuve - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 FABRIQUE D'EGLISE SAINT-RÉMY à Ottignies - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 FABRIQUE D'EGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Marchés publics et subsides – Subvention compensatoire 2018 à différentes associations pour la location ou la prise en ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42 Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Prestation de serment de la Bourgmestre @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 mai 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp064: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Validation de l’élection communale par le Collège provincial @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Vérification des pouvoirs des conseillers élus @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Prise d’acte des désistements @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fixation de l'ordre de préséance des Conseillers communaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Adoption du pacte de majorité @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Prestation de serment des Echevins @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Désignation d'un Président du Conseil communal @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Prise d'acte des listes des candidats au Conseil de l'Action sociale et proclamation des résultats. @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Déclarations d'apparentements @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 novembre 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ ASBL pour la remise en état du terrain de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Zone de police - Acquisition de disques pour baie de stockage - Approbation de la dépense - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Règlement établissant une redevance sur l'apposition, par l'afficheur communal, d'affiches généralement quelconques - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2019 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2017 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ID 1965 – Les deux offres reçues étaient irrégulières. Le Collège communal a décidé de relancer le marché par procédure concurrentielle avec négociations. Il a donc modifié le CSC en ce sens - @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation de manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA – Subside ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL PRO VELO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Marchés Publics et Subsides - Subvention de coordination aux écoles de devoirs organisée par l’AMO la Chaloupe : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Marchés publics et subsides – Subside extraordinaire 2018 à L’ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi – Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Zone de police - Renting de véhicules de police - Approbation d'un erratum au CSCh - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 PIC 2017-2018 – Entretien de voiries 2017 – Lots 1 et 2 – Dépenses supplémentaires résultant de l’adjudication - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Activités et Citoyens - Cérémonies patriotiques - Demande de gratuité de la salle de la Grange du Douaire pour le concert de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Renouvellement de la CCATM suite à l'installation du nouveau Conseil communal - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Modification du mode de passation et des conditions ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la sprl WIBEE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Marchés publics et subsides – Subvention extraordinaire 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 à l’AMAP HELIA – Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Juridique - Complexe sportif de Blocry - Aménagement des accès parking - Commodat - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 Patrimoine - Acquisition - Parcelle VIVAQUA - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 Aménagement d'un accès au parking du Complexe sportif de Blocry à Louvain-la-Neuve – @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Marchés publics et subsides – Défi au profit de VIVA FOR LIFE : Octroi d’un subside en 2018 – Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Marchés Publics et Subsides - Marchés publics et subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Restriction de la durée de stationnement dans 1 emplacement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – restriction de la durée de stationnement avenue Provinciale ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty – Restrictions de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-05 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de Police - Acquisition de gilets pare-balles discrets - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Zone de Police - Achat de véhicules d'occasion - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 mai 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 02 mars 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Zone de Police - Dépenses sans crédit suite aux inondations - Pour information etapprobation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 20 mars 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp066: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65 Communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp065: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Rapport administratif 2020 - Pour information @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Séance publique @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans