• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » tag » conseil

tag:conseil

Pages pointant sur la page en cours

Ceci est la liste des pages qui semblent pointer sur la page actuelle.

  • 25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018.
  • 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2017
  • 2. Informations - Prises de connaissance
  • 3. Comptabilité 2017 du Comité Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Prise de connaissance
  • 4. Budget communal de l'exercice 2018.
  • 5. Motion du Conseil communal sollicitant des autorités compétentes le maintien de la Justice de Paix à Tubize
  • 6. Rapport annuel 2016 - Approbation
  • 7. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017
  • 8. I.B.W. - Assemblée générale du 20 décembre 2017
  • 9. I.S.B.W.- Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017
  • 10. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017
  • 11. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale statutaire du 21 décembre 2017
  • 12. Convention de mise à disposition de matériel, à titre gratuit, entre la Ville d'Enghien et la Ville de Tubize,
  • 13. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2017
  • 14. Convention TEC - transport de personnes lors d'une situation d'urgence
  • 15. Convention Be-Alert
  • 16. Création d'une a.s.b.l. " Maison du Tourisme du Brabant wallon "
  • 17. Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2017- Approbation
  • 18. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation.
  • 19. Balise d'investissements 2013-2018.
  • 20. Annexes au plan de gestion communal et des entités consolidées - Actualisation 2018 - Approbation.
  • 21. RFI - Budget 2018 - Approbation.
  • 22. RDI - Budget 2018 - Approbation.
  • 23. OTP - Budget 2018 - Approbation.
  • 24. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2018.
  • 25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018.
  • 26. Coût-vérité : budget 2018 - Approbation du taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages
  • 27. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés
  • 28. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2018 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
  • 29. Marché public - Achat d'un aspirateur de déchets urbain : Facture de la firme Glutton - Article 60 du RGCC.
  • 30. Plan d'Investissement Communal (PIC) 2017- 2018 - Modification
  • 31. Salle "Le Vieux Saintes" - Changement de bailleur - Approbation de la nouvelle convention d'occupation
  • 32. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°l à la Concession domaniale
  • 33. Divers et questions orales d'actualité
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
  • 4. Personnel - Mobilités 2017-05 et 2018-01 - Demande d'ouverture de 3 postes d'Inspecteur et de 3 Inspecteurs principaux au service intervention et d'1 poste d'Inspecteur principal Coordinateur de la Proximité et Chef du bureau judiciaire
  • 5. Rapport d'activités 2016 - Communication
  • 6. Protocole de collaboration des zones de police de l'Ouest du Brabant wallon - Information
  • 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2017
  • 2. Budget 2018 - vote de trois douzièmes provisoires
  • 3. Logistique - informatique - adhésion à la centrale d'achat du Forem - approbation de la convention d'adhésion
  • Séance du mardi 12 décembre 2017
  • 3. Personnel - Chef de zone - Lettre de mission - Adoption

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki