Pages pointant sur la page en cours

• 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ...
• 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ...
• Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux
• 32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
• 63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
• 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.
• (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ...
• 8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord
• 1. Droit des habitants d'interpeller le Conseil communal - M. Stéphan LEPOUTRE - Proposition de motion relative à l'accueil des migrants
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• 24ème objet : PERSONNEL : Promotion à une fonction de chef de division technique A3 statutaire – Conditions de l’appel interne ...
• 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ...