Pages pointant sur la page en cours

• 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ...
• 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ...
• 15. Voirie communale. Plan d'investissements 2017-2018 subventionné par la Wallonie – Projet n°1 : amélioration de l'avenue Reine Astrid (partie) et de la Place de Noucelles à Wauthier-Braine. Dossier de la demande de permis d’urbanisme : approbation.
• Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation
• CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation
• Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation
• Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme
• 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ...
• 2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre
• 28. G.R.H. ; Recrutement d'une gestionnaire des dossiers d'urbanisme - ratification.
• 09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier ...
• (15) Cadre de vie - urbanisme - renouvellement de la CCATM
• (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ...
• 6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ...
• 9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...
• 5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...
• 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ...
• 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ...
• 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ...
• 18 Demande de permis d'urbanisme relative à la construction d'une habitation - Rue du Puits - Cession d'une bande de terrain pour l'intégrer à la voirie communale - Pour approbation
• 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...
• 15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries
• 15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries
• 29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie
• 74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie
• 12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification
• 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...
• 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ...
• 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...
• 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...
• 2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ...
• S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ...
• S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ...