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2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
e des services de radiodiffusion ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. Convention relative à l’établis
3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
e des services de radiodiffusion ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Concession relative à l’établis
5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
ion d’équipement des territoires ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Demande de subvention 2022 : do
10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
uittance, auprès des agents communaux chargés, au titre de fonction accessoire, de la perception des rece
12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
ision ===== Approuver la convention et déroger à titre exceptionnel à la délibération du 14.10.2019 fixa
13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
sociation « Amicale des Pêcheurs ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Convention de mise à dispositi
5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
HT : période du 1er juillet 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Information au Conseil municipa
19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
les enfants sont scolarisés hors ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. Attribution de subventions pou

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