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2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp002

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e des services de radiodiffusion ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. Convention relative à l’établis

3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp003

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e des services de radiodiffusion ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Concession relative à l’établis

5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005

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ion d’équipement des territoires ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Demande de subvention 2022 : do

10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010

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uittance, auprès des agents communaux chargés, au titre de fonction accessoire, de la perception des rece

12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012

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ision ===== Approuver la convention et déroger à titre exceptionnel à la délibération du 14.10.2019 fixa

13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013

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sociation « Amicale des Pêcheurs ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Convention de mise à dispositi

5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005

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HT : période du 1er juillet 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Information au Conseil municipa

19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp019

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les enfants sont scolarisés hors ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. Attribution de subventions pou