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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30

6. Travaux - Travaux d'aménagement et égouttage rue Saint-Corneille à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de ...

Titre complet

* 6. Travaux - Travaux d'aménagement et égouttage rue Saint-Corneille à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de passation.

Documents administratifs

Note explicative


Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le cahier des charges N° 2021-0008 et le montant estimé du marché “réfection des trottoirs du clos des cerisiers”, établis par le Service Finances.

Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par les règles générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 54.821,00 € hors TVA ou 66.333,41 €, 21% TVA comprise.


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