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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Braine-Le-Château » Reunions » Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
  • 2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ...
  • 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2020 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) ...
  • 4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...
  • 5. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires : décision.
  • 6. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers : décision.
  • 7. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : décision.
  • 8. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision.
  • 9. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ...
  • 10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision.
  • 11. Gestion des déchets. Taux de couverture du coût-vérité pour l’exercice 2021.
  • 12. Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle ("iMio"). Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ...
  • 13. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 : vote sur les ...
  • 14. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 : vote ...
  • 15. Intercommunale in BW. Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 : vote sur les différents points portés à l'ordre du ...
  • 16. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l’ordre du ...
  • 17. Modification de voirie. Prolongation de la voirie existante (Vieux Chemin de Hal) sur une longueur de 34,10 mètres, dans le ...
  • 18. Rénovation intérieure et extérieure de l'église Saints Pierre & Paul à Wauthier-Braine (propriété communale). Lot 1 ...
  • 19. Ancienne cure de Braine-le-Château, rue de la Libération, 1 (8 logements publics). Achat d’une "sous- station" de réserve ...
  • 20. Terrains de tennis du complexe sportif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Remplacement du revêtement des ...
  • 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ...
  • 22. Personnel ouvrier. Interruption partielle (1/5 temps) de la carrière d'un agent, avant admission à la pension: décision. ...
  • 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ...
  • 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ...
  • 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ...
  • 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ...
  • 27. Confirmation de l’attribution à titre temporaire d’une charge d’enseignement subventionnée (4/24) vacante.
  • 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ...
  • 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ...
  • 30. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la titulaire).
  • 31. Enseignante à titre temporaire pour 5 des 6 périodes vacantes de "Français Langue d’Apprentissage" (FLA).
  • 32. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge subventionnées (10/24 en tout).
  • 33. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la ...
  • Reunions
wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:11 de 127.0.0.1

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