Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site


wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017:start

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00

17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...

Titre complet

* 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes distinctifs de sépultures tombées en désuétude ; ° d'aménagement d'ossuaires ; ° de déplacement et de réimplantation de monuments sur des concessions qui n'ont pas pris fin ; ° d'exhumations techniques ; en vue de la réappropriation de parcelles destinées à de nouvelles inhumations. Choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux : nouvelle décision [sous réserve].

Documents administratifs

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
G I N​ M N
 
wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp017/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:10 de 127.0.0.1