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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Décès d'un conseiller communal - Monsieur André GYRE - Groupe B. Ensemble.
• 2. COVID 19 - Communication
• 3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ...
• 4. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture des parcs et plaines de jeux de la Commune -Confirmation.
• 5. Police - ordonnance de la Bourgmestre - Restrictions des activités au sein des manèges équestres de la Commune - Confirmation.
• 6. Enseignement - Plan de pilotage de notre établissement scolaire - Approbation.
• 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ...
• 8. Travaux - Espaces verts - Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. ...
• 9. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...
• 10. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. Communication de la délibération du Collège communal ...
• 11. PCS 2014-2019 - Rapport financier 2019 - Communication de la délibération du Collège communal du 07 avril 2020.
• 12. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Modification du plan - Communication de la délibération du Collège communal du 14 ...
• 13. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - ...
• 14. Marchés publics - Motion pour un soutien financier régional suite aux répercussions de la pandémie du COVID 19 sur les ...
• 15. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 -2022 - Communication de la ...
• 16. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales Communication de la délibération du Collège communal du 21 ...
• 17. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ...
• 18. Application mobile "Wallonie en Poche" - Convention tripartite de mise à disposition -Communication de la délibération du ...
• 19. Actualisation du Plan Communal de Mobilité - Marché conjoint avec la Région wallonne pour la désignation d'un auteur de ...
• 20. Enseignement - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de ...
• 21. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ...
• 22. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ...
• 23. InBW - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie ...
• 24. Finances - Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020.
• 25. Finances - Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ...
• 26. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ...
• 27. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2020 Communication.
• 28. Finances - Acquisition et distribution de masques à la population Intervention régionale -Exercice 2020 - Prise d'acte.
• 29. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ...
• 30. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ...
• 31. Remplacement du système sécurité incendie - buvette du club de football. Urgence impérieuse. Approbation de l'attribution. ...
• 32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ...
• 33. Établissement d'une zone de protection autour de l'église Saint-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Arrêté de la Ministre du ...
• 34. Enquête confort - Mise à jour des données cadastrales - Communication de la délibération du Collège communal du 12 mai 2020.
• 35. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19.
• 36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy.
• 37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ...
• 38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...
• 39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...
• 40. Programme Communal de Développement Rural - Nouvelle ODR et sollicitation de l'organisme accompagnateur - Complément.
• 41. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature.
• 42. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65 ans et plus.
• 43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...
• 44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...
• 45. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2019 - Approbation.
• 47. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2019 Réformation.
• 48. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2019 Réformation.
• 49. Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet. Approbation des conditions et du mode de passation.
• 50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ...
• 51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ...
• 52. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes -Rapport - Prise de connaissance.
• 53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...
• 54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ...
• 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...
• 56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ...
• 57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ...
• 58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...
• 59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ...
• 60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...
• 61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...
• 62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...
• 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...
• 64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.
• commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Travaux - Fourniture et pose d'une porte d'entrée au club de football de La Bruyère. Urgence impérieuse. Approbation de ...
• 2. Centrale de marchés du Département des Technologies, de l'Information et de la Communication du Service Public de Wallonie - ...
• 3. Centrale de marchés du Département des Technologies, de l'Information et de la Communication du Service Public de Wallonie - ...
• 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ...
• 5. Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2021 - Approbation.
• 6. Propreté publique - Mise en œuvre d'un Plan Local de Propreté - Approbation du dossier - Appel à projet - Communication de ...
• 7. Plan de Propreté Local 2020 - Approbation du plan.
• 8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ...
• Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 09 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. COVID 19 - Communication.
• 2. Informatique - Acquisition de licences Microsoft Office pour 9 ordinateurs portables des services administratifs - Urgence - ...
• 3. Enseignement - Extension du Wifi dans les deux implantations communales - Urgence - Communication de la délibération du ...
• 4. CPAS - Exercice 2020 - Modification budgétaire n° 2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
• 5. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2021 - Approbation.
• 6. Finances - Taxe communale sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2021 à 2025 - Approbation.
• 7. Finances - Location d'un distributeur automatique de masques - Prolongation de la convention de mise à disposition - ...
• 8. Logements IPBw - Convention cadre de partenariat entre 1TPB, la commune de Beauvechain et le CPAS de Beauvechain en matière ...
• 9. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
• 10. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour ...
• 11. Permis unique n° 24 - L U D A P H A R SPRL - Construction d'un ensemble mixte de commerces, logements, résidence seniors, ...
• 12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ...
• 13. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ...
• 14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ...
• 15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ...
• 16. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle d'un maître d'éducation physique et de psychomotricité ...
• 17. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de psychomotricité 5 ...
• 18. Enseignement - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire 12 périodes/semaine du 12 au 29 novembre 2020, ...
• 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 9 périodes/semaine du 28 au 30 octobre 2020 en remplacement de la ...
• Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ...
• 2. Budget communal pour l'exercice 2021 - Approbation.
• 3. Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 novembre 2020 du ...
• 4. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2020 - Modification ...
• 5. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Dotation ...
• 6. Développement rural - Convention faisabilité 2020 - Construction de logements publics intergénérationnel à Hamme-Mille ...
• 7. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Convention de collaboration - Exercice 2020 - Approbation.
• 8. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2021 - Convention de ...
• 9. Service Jeunesse - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2021 -Approbation.
• 10. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 -Approbation du point porté à l'ordre du jour.
• 11. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
• 12. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 décembre 2020 - Approbation du point porté à l'ordre du jour. Seance ...
• 13. Enseignement - Prolongation de la désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire 6 périodes le 30 novembre ...
• 14. Enseignement - Prolongation de la désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de ...
• 15. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 24 novembre 2020 jusqu'au retour de la ...
• Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - ...
• 10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de ...
• 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 ...
• 12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...
• 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en ...
• 14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de ...
• 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - ...
• 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement ...
• 17. Personnel communal - Promotion (2020/01) à titre définitif d'un chef de service (m/f) Al - Désignation.
• 18. Personnel communal - Promotion (2020/02) à titre définitif d'un gradué spécifique (m/f) B4 - Désignation.
• 19. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'une Directrice générale.
• 20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la commune et au CPAS.
• 21. Prestation de serment de la Directrice générale.
• 22. Prestation de serment du Directeur financier.
• 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2020 -Communication.
• 2. CPAS - Budget 2021 - Approbation.
• 3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - ...
• 4. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2021 - Approbation.
• 5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation ...
• 6. Promotion de la pratique des langues régionales - Convention de labellisation « Ma commune dit Aye ! » - Approbation.
• 7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. ...
• 8. A.L.E. - Agence Locale pour l'Emploi - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un membre démissionnaire.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021.
• 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ...
• 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ...
• 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ...
• 18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de ...
• 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ...
• 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ...
• 3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation.
• 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ...
• 5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation.
• 6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation.
• 7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation.
• 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ...
• 9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance
• 10. Plaines communales de vacances 2021 - Dispositions générales.
• 11. Activités communales de vacances - Semaine de stage bien-être et Urban stage du 16 au 20 août 2021 - Dispositions générales.
• 12. Economie - Relance COVID-19 - Opération de soutien "le Savoir-faire local, c'est l'idéal" - Approbation du règlement.
• 13. Economie - Relance COVID-19 - Aides sociales - Bons "bien-être".
• Document : Ordre du jour - Titres
• 10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021.
• 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ...
• 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ...
• 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ...
• 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ...
• 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ...
• 3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation.
• 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ...
• 5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation.
• 6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation.
• 7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation.
• 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ...
• 9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2021 -Communication.
• 2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. ...
• 3. Travaux - Acquisition d'un véhicule pour le service voirie. Approbation des conditions et du mode de passation.
• 4. Gestion des déchets - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation.
• 5. Affiliation de la commune à l'Intercommunale ORES Assets. Approbation.
• 6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation ...
• 7. Culture - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant au patrimoine de la Province du Brabant wallon - Convention.
• 8. Réseau Territoire de Mémoire - Convention de partenariat 2022-2026 - Approbation.
• 9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps ...
• 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la ...
• 1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - ...
• 2. Cimetières - Règlement redevances fixant le tarif des concessions et de dispersion des cendres 2020-2025 - Approbation.
• 3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. ...
• 4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la ...
• 5. Fabrique d'Eglise St-Joseph de La Bruyère - Compte 2020 - Approbation.
• 6. Fabrique d'Eglise St-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Compte 2020 - Réformation.
• 7. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2020 - Approbation.
• 8. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2020 - Approbation.
• 9. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
• 10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation ...
• 11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
• 12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
• 13. asbl Groupement d'Informations Géographiques (asbl GIG) - Convention - Adhésion.
• 14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du ...
• 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ...
• 16. Économie - Émission de bons d'achat "Le Savoir-faire local, c'est l'idéal" -Approbation du règlement.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) -Exercice 2020 - Approbation.
• 2. Budget communal 2021 - Modification n°l - Services ordinaire et extraordinaire -Approbation.
• 3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ...
• 4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ...
• 5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ...
• 6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
• 7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
• 8. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2020 - Approbation.
• 9. Mobilité - Convention de l'O.T.W relative au placement d'un garage à vélos à la gare des bus de Hamme-Mille - Approbation.
• 10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ...
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