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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Chastre » Réunions » Commune de Chastre, conseil communal du mardi 03 novembre 2020

wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:start

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation/tc
  • 2. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021/ew
  • 3. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021/ew
  • 4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2021 - Arrêt/tc
  • 5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021/ew
  • 6. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes troupes de scouts 2020 - Décision/ew
  • 7. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2020 - Décision/ew
  • 8. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2020- Décision/ew
  • 9. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2020- Décision/ew
  • 10. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2020- Décision/ew
  • 11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ...
  • 12. Fabrique d'église SAINTE G E R T R U D E - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv
  • 13. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv
  • 14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ...
  • 15. Remplacement des châssis de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg
  • 16. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg
  • 17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ...
  • 18. Règlement complémentaire de circulation routière - Section CORTIL- N O I R M O N T / E R N A G E Modification - Approbation/lg
  • 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ...
  • 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
  • 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ...
  • 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ...
  • 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ...
  • 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
  • 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ...
  • 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ...
  • 27. Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie à partir du 04/10/2019 - Prise d'acte/cvm/vn
  • 28. Personnel communal - Admission d'un agent statutaire au bénéfice d'une pension de retraite - Prise d'acte - kp/yb
  • Réunions
wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:45 de 127.0.0.1

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