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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Court-Saint-Etienne » Commune de Court-Saint-Etienne » Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 28 mai 2019

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019
  • Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent
  • Démission et remplacement d'un membre du Conseil de l'Action sociale - Prise d'acte
  • Approbation du compte définitif (Exercice 2018)
  • Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ...
  • ORES : Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2019 : points à l'ordre du jour : avis
  • IPFBW : Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
  • IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
  • Académie de musique - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
  • inBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
  • ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants
  • IPB - désignation de trois représentants
  • Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ...
  • CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation
  • Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ...
  • Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation
  • Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ...
  • Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds - Approbation par l'autorité de tutelle - Information
  • Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ...
  • Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ...
  • Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2019 : approbation
  • Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation
  • Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Lettre de mission de la directrice temporaire : approbation
  • Commune de Court-Saint-Etienne
wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:21 de 127.0.0.1

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