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• Document : Ordre du jour - Titres
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...
• 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ...
• 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision.
• 03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction.
• 04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation.
• 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ...
• 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ...
• 07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation.
• 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ...
• 10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation.
• 11. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2019 - Prise d'acte.
• 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ...
• 13. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2016 - Prise d'acte.
• 14. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercices 2020 à 2025 - ...
• 15. Finances publiques - Fiscalité communale - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2020 à 2025 - ...
• 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ...
• 17. Finances publiques - Budget 2020 - Approbation par l'autorité de tutelle moyennant réformation - Prise d'acte.
• 18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...
• 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ...
• 20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation.
• 21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation.
• 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ...
• 23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...
• 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...
• 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ...
• 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ...
• 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...
• 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ...
• 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ...
• 01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation.
• 02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation.
• 03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.
• 04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.
• 05. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.
• 06. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.
• 07. Instruction publique - Année scolaire 2019-2020 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
• 08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite.
• 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ...
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