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09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la ...
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* 09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la réalisation d'études et de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique et l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les bâtiments (UREBA) - Remplacement de la menuiserie en façade avant de la salle de Hèze - Adhésion de la Commune - Prise d'acte - Projet communal et crédits budgétaires - Approbation.
Documents administratifs
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