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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Incourt » Réunions » Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 » 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

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  • 12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
  • 13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision.
  • 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ...
  • 15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information.
  • 16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant.
  • 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ...
  • 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum
  • 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption.
  • 2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
  • 3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation
  • 4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation.
  • 5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification.
  • 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance.
  • 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ...
  • 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ...
  • 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ...
  • 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.
  • 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021.
  • Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021
wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc020/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:02 de 127.0.0.1

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