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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Mont-Saint-Guibert » Réunions » commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 04 mars 2020

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier
  • 2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation.
  • 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ...
  • 4. Traitement des immondices - Subside organique - Information.
  • 5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation.
  • 6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation.
  • 7. Env-Agenda 21 Local : Approbation.
  • 8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante.
  • 9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation.
  • 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ...
  • 11. Budget de l'exercice 2020 - Arrêté de réformation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 17 janvier 2020 - Information.
  • 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ...
  • 13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation.
  • 14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation.
  • 15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation.
  • 16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation.
  • 17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants.
  • 18. Compte communal 2019 : Approbation.
  • 19. Fabrique d'église d'Hévillers. Budget pour l'exercice 2020 - Information.
  • 20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation.
  • 29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection.
  • Réunions
wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 03:17 de 127.0.0.1

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