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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Mont-Saint-Guibert » Réunions » Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  • 2. Régie communale autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2019 -Approbation
  • 3. Env - Eau - Erosion : Curage des Bassins d'orage - convention InBW
  • 4. Env - Energie - Plan Action Energie Durable et Climat (PAEDC) : Candidature POLLEC 2020 - Information
  • 5. Env - Energie - PAEDC : Accompagnement externe en vue de la mise en place d'un plan d"action en faveur de l'énergie durable ...
  • 6. Env - Agriculture - Bandes enherbées : règlement prime pour agriculteurs - Approbation
  • 7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ...
  • 8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte ...
  • 9. Asbl Guibert sports Event - Création de l'asbl et statuts : Approbation
  • 10. Asbl Guibert sports Event : Désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'Assemblée Générale - Approbation
  • 11. Règlement - Redevance sur les frais de rappel - Exercices 2021 - 2025 -Approbation
  • 12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - mardi 15 décembre 2020 à 18h00- Information
  • 13. IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 9 décembre 2020 -18h00- Information
  • 14. ISBW- Assemblée générale - Lundi 14 décembre 2020 - Information
  • 15. ORES Assets - Assemblée générale - Jeudi 17 décembre 2020 -Approbation du point inscrit à l'ordre du jour
  • 16. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 16 décembre 2020 -Information
  • 17. Conseil de l'Action Sociale : Démission d'une conseillère - Approbation de la désignation de son remplaçant
  • 18. Personnel communal - Contrat d'assurance collective incapacité de travail - Résiliation par la société Ethias - Information
  • 19. Personnel communal - Ethias - Contrat assurance groupe de type "contributions définies" - Avenant - Approbation
  • 20. Motion sur la fracture numérique - Approbation
  • 21. Finances : Budget communal de l'exercice 2021 - Approbation
  • 22. Finances : RCA Guibertine - Libération de capital - Approbation
  • 23. Finances : Service extraordinaire 2020 - Achat "Christ du Quèwêt" -Marché financier - Information.
  • 24. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2021 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 19 octobre 2020 - Approbation
  • 25. Culture - Règlement de prêt remorque festive et son contenu -Approbation
  • Réunions
wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 03:18 de 127.0.0.1

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