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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Ville De Nivelles » Reunions » Nivelles, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:start

Pages pointant sur la page en cours

Ceci est la liste des pages qui semblent pointer sur la page actuelle.

  • 1) Communication relative à la validation des élections
  • 2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
  • 3) Prestation de serment des conseillers
  • 4) Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD
  • 5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
  • 6) Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
  • 7) Fixation du tableau de préséance
  • 8) Vote du pacte de majorité
  • 9) Prestation de serment du Bourgmestre et des Échevins
  • 10) Désignation des conseillers de l'action sociale
  • 11) Élection des conseillers de police (élection)
  • Reunions
wbr/cmnnivelles/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 01:39 de 127.0.0.1

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