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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ;

Documents administratifs

Note explicative


LE CONSEIL, Vu les articles 234 à 236 de la Nouvelle Loi communale ;

Considérant la passation des marchés suivants par le Collège : * #002/14.09.2021/B/0015# - Réparation de la toiture du bâtiment occupé par le “Théâtre de la parole“ à Rouge Cloitre - marché de travaux de faible montant par facture acceptée - approbation de la dépense - désignation de l'adjudicataire * #002/14.09.2021/B/0018# - Chaussée des Arts 2021 - Chevalets pour exposition collective -

Marché par procédure négociée sans publicité

* #002/14.09.2021/B/0019# - Concours photo Objectif commune 2021 - Impression de photographies - Marché par procédure négociée sans publicité - Attribution * #002/14.09.2021/B/0022# - Achat de mobilier pour le service des bibliothèques et ludothèque 2021 - procédure négociée sur simple facture acceptée * #002/14.09.2021/B/0025# - Activités parascolaires - Séjour en classes de dépaysement pour l'année 2022 - Marche public par procédure négociée sans publicité - Désignation du prestataire de services. * #002/14.09.2021/B/0026# - Activités parascolaires - Séjour en classes de dépaysement pour l'année 2022 - Marche public par procédure négociée sans publicité - Désignation du prestataire de services. * #002/14.09.2021/B/0027# - Activités parascolaires - Séjour en classes de dépaysement pour l'année 2022 - Marche public par procédure négociée sans publicité - Désignation du prestataire de services. * #002/14.09.2021/B/0028# - Activités parascolaires - Séjour en classes de langue pour l'année 2022 - Marche public par procédure négociée sans publicité - Désignation du prestataire de services. * #002/14.09.2021/B/0029# - Activités parascolaires - Séjour en classes de nature pour l'année 2022 - Marché public par procédure négociée sans publicité - Désignation du prestataire de services. * #002/14.09.2021/B/0030# - Activités parascolaires - Séjour en classes sportives pour l'année 2022 - Marché public par procédure négociée sans publicité - Désignation du prestataire de services. * #002/14.09.2021/B/0031# - Activités parascolaires - Séjour en classes sportives pour l'année 2022 - Marché public par procédure négociée sans publicité - Désignation du prestataire de services. * #002/14.09.2021/B/0070# - Immeuble 7 rue du Verger. Evacuation des déchets et des encombrants, nettoyage et désinfection d'une maison. Marché de travaux de faible montant. * #002/21.09.2021/B/0007# - Achat d'un four à micro-ondes pour le Plan Vert - Marché de faible montant sur facture acceptée - Approbation de la dépense - Désignation de l'adjudicataire * #002/21.09.2021/B/0008# - Achat de mâts de remplacement au cimetière communal - Approbation de la dépense - Désignation de l'adjudicataire * #002/21.09.2021/B/0009# - Achat de poubelles rigides - marché de fourniture de faible montant par facture acceptée - approbation de la dépense - désignation de l'adjudicataire * #002/21.09.2021/B/0018# - Achat de mobilier pour le service des bibliothèques et ludothèque 2021 - procédure négociée sur simple facture acceptée * #002/21.09.2021/B/0071# - Réalisation d'un audit en matière d'accessibilité des personnes en situation d'handicap dans certains lieux communaux - Marché par procédure négociée sans publicité - Fixation des conditions - Approbation de la dépense - Désignation des firmes à consulter * #002/28.09.2021/B/0004# - Entretien de la nacelle - Marché de faible montant sur facture acceptée - approbation de la dépense - Désignation de l'adjudicataire * #002/28.09.2021/B/0005# - Fourniture et pose d'un escalier pour réparer un module à la plaine de jeux “Charlent” - Marché de faible montant sur facture acceptée - Approbation de la dépense - Désignation de l'adjudicataire * #002/28.09.2021/B/0006# - Fourniture et pose de pièces pour réparer les modules de la cour de récréation au cs du Blankedelle - Marché de faible montant sur facture acceptée - Approbation de la dépense - Désignation de l'adjudicataire * #002/28.09.2021/B/0052# - Rénovation du système HVAC de la salle de Pétanque - Marché de travaux par procédure négociée sans publication préalable - Approbation de la dépense - Fixation des conditions du marché - Mode de passation - Approbation du cahier des charges. * #002/28.09.2021/B/0078# - Placement d'un escalier de secours à la crèche « les Poneys » - Marché de faible montant - Approbation de la dépense - Désignation des firmes à consulter

PREND ACTE : - de la passation des marchés de moins de 139.000€ susmentionnés ; - des décisions du Collège échevinal s'y rapportant.

La présente délibération sera transmise à Monsieur le Receveur communal avec les pièces justificatives, ainsi qu'à l'attention du Ministre de la Région de Bruxelles-Capitale en charge des Pouvoirs Locaux, sous forme de bref exposé.

Annexe(s) (3)

20210914_Marchés.pdf 20210921_Marchés.pdf 20210928_Marchés.pdf


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