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• Document : Ordre du jour - Titres
• 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ...
• 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ...
• 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ...
• 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ;
• 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ...
• 1.1. Application du droit à interpellation du public ;
• 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ;
• 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ...
• 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ...
• 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ...
• 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ...
• 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ...
• 2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022
• 2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022
• 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ;
• 2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ;
• 2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ;
• 3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ;
• 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
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