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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » cmnorpjauche » Réunions » Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ...
  • 1.1. Application du droit à interpellation du public ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ;
  • 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ...
  • 1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ;
  • 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ;
  • 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;
  • 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ;
  • 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ;
  • 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ;
  • 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;
  • 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ;
  • 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ...
  • 4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation
  • 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ...
  • Réunions
wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 03:09 de 127.0.0.1

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