Pages pointant sur la page en cours

• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 3. Commission Locale de développement Rural (CLDR) - membres réputés démissionnaires - prise d'acte
• 4. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - approbation du nouveau Règlement d'Ordre Intérieur
• 5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation
• 7. in BW - Collecte des bâches agricoles - renouvellement de la convention
• 8. in BW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets
• 9. Collecte textiles - "Les Petits Riens" et "Curitas" - Approbation des conventions
• 11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire
• 12. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - mise en sens unique d'une partie de la rue de l'Ecole.
• 14. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - Instauration de priorités de passage rue du Radoux
• 15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction
• 16. Règlement de Travail - approbation par la tutelle - information
• 17. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision à confirmer - fixation du prix
• Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022