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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Rixensart » Réunions » Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 » 1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.

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  • 22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.
  • 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ...
  • 1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.
  • 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ...
  • 3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote.
  • 4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote.
  • 5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte.
  • 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ...
  • 7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote.
  • 8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote.
  • 9. Ratification de dépenses urgentes 2021.
  • 10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote.
  • 11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
  • 12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte.
  • 13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote.
  • 14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote.
  • 15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote.
  • 16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération
  • Wallonie-Bruxelles - Vote.
  • 17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ...
  • 18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ...
  • Service D'Clic
  • 19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote.
  • 20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ...
  • 21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote.
  • Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 24 mars 2021
wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp001/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:07 de 127.0.0.1

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