Pages pointant sur la page en cours

• 1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Giovanni CAPIZZI
• 2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
• 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018
• 4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification
• 5. Commissions du Conseil communal - Création
• 6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur
• 7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ...
• 8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ...
• 10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur
• 11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs
• 12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur
• 13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale
• 14. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...
• 16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...
• 17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.)
• 18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ...
• 19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire
• 20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019
• 21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs"
• 22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M.
• 23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale
• 24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018
• 25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze
• 26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ...
• 27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités
• 28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019
• 29. Rapport annuel 2017 - Approbation
• 30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R)
• 31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification.
• 32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles.
• 33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles.
• 34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018.
• 35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018.
• 36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre.
• 37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération.
• 38. RFI - Budget 2019 - Approbation
• 39. OTP - Budget 2019 - Approbation,
• 40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.
• 41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019.
• 42. Budget communal de l'exercice 2019
• 43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019.
• 44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019
• 45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019
• 46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019
• 47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...
• 48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation
• 49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés
• 50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac
• 51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux
• 52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis
• 53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires
• 54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés
• 55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour
• 56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires
• 57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties
• 58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés
• 59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences
• 60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées
• 61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales
• 62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter
• 63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit
• 64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops
• 65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants
• 66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux
• 67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques
• 68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique
• 69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner
• 70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles
• 71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...
• 72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation
• 74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie
• 75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications
• 76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version
• 77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version
• 78. Divers et questions orales d'actualité
• Réunion publique