Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019
• 2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016
• 3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017
• 4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation.
• 5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.
• 6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville
• 7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal
• 8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019
• 9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1
• 10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019.
• 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre.
• 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019.
• 13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ...
• 16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
• 17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation,
• 18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
• 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237
• 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ...
• 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...
• 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ...
• 24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire
• 25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition
• 26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale
• 27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales
• 28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux
• 29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place
• 30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications
• 31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement
• 32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"
• 33. Notes d'informations de volontariat - Ratification - M.&Mme Propre et M&M's
• 34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018
• 35. Divers et questions orales d'actualité
• 36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures
• 37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur
• 38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B).
• 39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités ...
• 40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
• 41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...
• 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...
• 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.)
• 46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.)
• 47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...
• 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...
• 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...
• Réunion publique