Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
• 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019
• 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ...
• 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...
• 5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS
• 6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS
• 7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019
• 8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016
• 9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017
• 10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges
• 11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020
• 12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020
• 13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025
• 14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025
• 15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025
• 16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025
• 17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025
• 18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025
• 19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025
• 20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025
• 21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025
• 22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025
• 23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025
• 24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025
• 25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025
• 26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025
• 27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025
• 28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025
• 29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025
• 30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025
• 31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025
• 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...
• 33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025
• 34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025
• 35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020
• 36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025
• 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...
• 38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025
• 39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025
• 40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025
• 41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025
• 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...
• 43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025
• 44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025
• 45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
• 46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération.
• 47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications
• 48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques
• 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ...
• 50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation
• 51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation
• 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ...
• 53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square
• 54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner
• 55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école
• 56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL
• 57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation
• 58. Divers et questions orales d'actualité
• 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ...
• 60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP)
• 61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.)
• 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)
• 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
• 65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)
• 67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
• 70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)
• 71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
• 72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)
• 73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.)
• 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.)
• 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.)
• Réunion publique