Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER
• 2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER
• 3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
• 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020
• 5. Informations - Prises de connaissance
• 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...
• 7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire
• 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts
• 9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation
• 10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation
• 11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation
• 12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification
• 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019.
• 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier.
• 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février.
• 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars.
• 17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre
• 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation
• 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...
• 20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège.
• 21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège
• 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...
• 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ...
• 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ...
• 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale
• 26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale
• 27. Divers et questions orales d'actualité
• 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.)
• 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.)
• 30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.)
• 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ...
• 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...
• 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...
• 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.)
• 37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.)
• 38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.)
• Réunion publique