Pages pointant sur la page en cours

• 23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente
• 24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente
• 25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports
• 26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes
• 18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe
• 41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte"
• 22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation
• 24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte
• 25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente
• 38. RFI - Budget 2019 - Approbation
• 15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019.
• 16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale.
• 16. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Maison communale de Saintes
• 20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237
• 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...
• 37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur
• 27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte
• 57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation
• 12. RFI-Budget 2020.
• 19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.
• 20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation.
• 21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020.
• 22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale.
• 28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments
• 29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié
• 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...
• 5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation
• 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...
• 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...
• 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...
• 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ...
• 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...
• RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...