• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Ville de Tubize » org » Régie Foncière et immobilière

wbr:cmntubize:org:regie-fonciere-et-immobiliere:start

Pages pointant sur la page en cours

Ceci est la liste des pages qui semblent pointer sur la page actuelle.

  • 23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente
  • 24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente
  • 25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports
  • 26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes
  • 18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe
  • 41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte"
  • 22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation
  • 24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte
  • 25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente
  • 38. RFI - Budget 2019 - Approbation
  • 15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019.
  • 16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale.
  • 16. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Maison communale de Saintes
  • 20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237
  • 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...
  • 37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur
  • 27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte
  • 57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation
  • 12. RFI-Budget 2020.
  • 19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.
  • 20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation.
  • 21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020.
  • 22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale.
  • 28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments
  • 29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié
  • 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...
  • 5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation
  • 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...
  • 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...
  • 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...
  • 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ...
  • 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...
  • RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...
wbr/cmntubize/org/regie-fonciere-et-immobiliere/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:25 de 127.0.0.1

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki