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• 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...
• 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ...
• 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ...
• 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ...
• 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ...
• 40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ...
• 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...
• 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...
• 43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...
• 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...
• 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ...
• 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...
• 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...
• 65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ...
• 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ...
• 68. Police - Personnel - Mise à la retraite prématurée pour cause d'inaptitude physique d'une inspectrice de police.
• 69. Police - Projet de décision relatif à une demande d'indemnisation dans le cadre d'une maladie professionnelle.
• 70. Police - Personnel - Cadre de base - Mise à la retraite d'un Premier Commissaire de Police.
• 71. Police - Personnel -agent de Police. Cadre de base - Mise à la retraite d'un
• 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°6 du 28 juin 2021
• 2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ...
• 3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ...
• 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ...
• 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ...
• 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...
• 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ...
• 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ...
• 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
• 10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercice 2022.
• 11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.
• 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2022.
• 13. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2022.
• 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ...
• 15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement.
• 16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ...
• 17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ...
• 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ...
• 19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ...
• 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ...
• 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ...
• 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ...
• 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ...
• 24. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2021.
• 25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ...
• 26. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 28. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 29. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ...
• 31. Questions orales d'actualité.
• None, conseil communal du lundi 06 septembre 2021