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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Wavre » Réunions » Wavre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:start

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  • S.P.1 Administration générale - Conseil communal - Installation - Communication relative à la validation des élections
  • S.P.2 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
  • S.P.3 Administration générale - Prestation de serment des Conseillers
  • S.P.4 Administration générale - Conseil communal - Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD
  • S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants ...
  • S.P.6 Administration générale - Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
  • S.P.7 Administration générale - Conseil communal - Etablissement du tableau de préséance
  • S.P.8 Administration générale - Pacte de Majorité - Adoption
  • S.P.9 Administration générale - Collège communal - Prestation de serment des membres du Collège communal
  • S.P.10 Service du Secrétariat général - Régie communale autonome - Désignation des représentants de la Ville
wbr/cmnwav/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 21:19 de 127.0.0.1

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