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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Wavre » Réunions » ville de Wavre, conseil communal du mercredi 18 mars 2020

wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:start

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • S.P.1 Interpellation d'un citoyen
  • S.P.2 Service du Secrétariat général - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités 2018
  • S.P.3 Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal
  • S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts
  • S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville
  • S.P.6 Régie communale autonome wavrienne des Sports - Création - Approbation des statuts
  • S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville
  • S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ...
  • S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ...
  • S.P.10 Service des travaux - Déclassement de véhicules communaux
  • S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ...
  • S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ...
  • S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ...
  • S.P.14 Aménagement du territoire - ZACC de Louvrange - Avant-projet de Schéma d'orientation local (SOL)
  • S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ...
  • S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ...
  • S.P.17 Service Mobilité – Zone 30 « abords école » en voirie communale – Règlement complémentaire de circulation routière
  • S.P.18 Service Mobilité – Création d’une zone de livraison rue Provinciale 34 – Règlement complémentaire de circulation routière
  • S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ...
  • S.P.20 Service Mobilité – Square Leurquin – Sens unique limité – Règlement complémentaire de circulation routière
  • S.P.21 Point déposé par le groupe Ecolo - Mise en circulation locale de la chaussée d'Ottembourg avec contrôle ANPR
  • S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ...
  • S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ...
  • S.P.24 Service Communication – Dénomination bâtiment communal - Espace Simone Veil
  • S.P.25 Zone de Police- Modification du cadre organique Calog et Opérationnel à long terme
  • S.P.26 Questions d'actualité
  • Néant
  • 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ...
  • 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ...
  • 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ...
  • 4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ...
  • 5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ...
  • 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ...
  • Réunions
wbr/cmnwav/meet/2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 21:19 de 127.0.0.1

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