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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Province du Brabant wallon » Réunions » Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 » 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ...

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  • 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ...
  • 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
  • 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021
  • 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...
  • 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ...
  • 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ...
  • 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ...
  • 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ...
  • 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ...
  • 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ...
  • 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ...
  • 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ...
  • 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...
  • 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ...
  • 14. Questions orales de fin de séance
  • 15. Communications du Collège provincial au Conseil provincial
  • Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021
wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/hc001/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:27 de 127.0.0.1

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