Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site


be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009:start

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00

9. CC - Enseignement primaire - Ecole néerlandophone de Stockel - Installation d'un escalier de secours - Marché de travaux - ...

Titre complet

* 9. CC - Enseignement primaire - Ecole néerlandophone de Stockel - Installation d'un escalier de secours - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - Application des articles 234 § 2 et 249 § 1 alinéa 2 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Procédure de faible montant - Prise d'acte de la délibération du Collège des Bourgmestre et Échevins du 27.03.2024 - Admission de la dépense engagée - Inscription des crédits - Financement - Exercice 2024

Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

  • Couverture
  • Apostilles
  • Carte d'arguments
  • Gestion de processus
Chargement...

Couverture

Limites:

Contacter en privés

  • Élus :
  • Corps intermédiaires :
  • Citoyens actifs :

Short URL

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
C F I O U
 
be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/sp009/start.txt · Dernière modification : 2024/04/16 10:45 de patrick