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  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de ia séance du 25 janvier 2022 ;

Résultats plein texte:

1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
térieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verbal de la séance précédente est communiqué, à l'exception
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
eur, les articles 49, 50 et 51 ; Vu le projet de procès-verbal ; DECIDE d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14.10.2021. ==== Anne
None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
ublic ;]] * [[.:sp002:start|1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ;]] * ++
1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
du 6 février 2014, Considérant qu'il ressort du procès-verbal de clôture d'enquête du 23 décembre 2021 q
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
janvier 2022 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; ======
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
écembre 2021 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ; ======
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
ovembre 2021 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ; ======
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
octobre 2021 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; ======
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
octobre 2021 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; ======
None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
ublic ;]] * [[.:sp002:start|1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ;]]
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
ptembre 2021 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ; ====== ===
None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
ublic ;]] * [[.:sp002:start|1.2. Approbation du procès-verbal de ia séance du 25 janvier 2022 ;]] *
None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
ublic ;]] * [[.:sp002:start|1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ;]] *
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
ublic ;]] * [[.:sp002:start|1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ;]] *
None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
ublic ;]] * [[.:sp002:start|1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ;]] *
None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
1.2. Approbation du procès-verbal de ia séance du 25 janvier 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
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