Pages pointant sur la page en cours

• 1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS
• 2. 901:568 - INTERCOMMUNALE BATAILLE DE WATERLOO 1815 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.06.2018
• Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :
• · 2.0 Approbation du PV de l'AG du 12.12.2017
• · 2.1 Modification statutaire - application décrets du 29.03.2018
• · 2.2 Démission d'office des administrateurs
• · 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012)
• · 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations)
• · 2.5 Approbation du rapport de rémunération (différent du rapport du comité de rémunération)
• · 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017
• · 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama
• · 2.8 Présentation du rapport du réviseur
• · 2.10 Décharge donnée au réviseur
• · 2.11 Décharge donnée aux administrateurs.
• 3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018
• 4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS
• 5.624 – PLAN DE COHESION SOCIALE – RAPPORT D'ACTIVITES PORTANT SUR LA PERIODE 2014-2017
• 6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES
• 7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ...
• 8. 555:31 - ACADEMIE DE MUSIQUE - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - ORGANISATION DE L'EXAMEN DE RECRUTEMENT
• 9. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03
• 10. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03
• 11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ...
• Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes :
• · le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215
• · le futur centre aquatique, route de Piraumont
• · les terrains de football, rue de Lillois à Ophain
• · la salle du Ménil, rue du Ménil, 47
• et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens.
• 12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES
• 13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017
• 14. 476.1 - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 31.03.2018
• 15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER
• 16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION
• 17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION
• 18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION
• 19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ...
• 20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ...
• 21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ...
• 22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ...
• 23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ...
• 24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ...
• 25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ...
• 26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ...
• 27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ...
• 28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ...
• 29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ...
• 30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ...
• 31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ...
• 32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION
• 33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ...
• 34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ...
• 35. 172.2:504.6 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 28.05.2018
• 36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)
• Reunions