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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Braine-L'Alleud » Reunions » Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020

wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:start

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  • Document : Ordre du jour - Détails
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. 172.282 - conseil communal - demission d'une conseillere communale - madame georgette dussen
  • 2. 565 - centre culturel du brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - soutien communal - approbation
  • 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ...
  • 4. 551.218 - coordination de l’accueil extrascolaire - rapport d’activite 2019-2020 et plan d’action annuel 2020-2021
  • 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ...
  • 6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ...
  • 7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ...
  • 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ...
  • 9. 475.1:185.3 - finances - fabrique d'eglise notre-dame du bon conseil - compte 2020 - avis favorable
  • 10. 58:476.1 - zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2020
  • 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ...
  • 12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ...
  • 13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ...
  • 14. 506.4:562.1 - marches publics - bibliotheque - adhesion a la centrale de marche de l'etnic de la federation wallonie-bruxelles
  • 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ...
  • 16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ...
  • 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ...
  • 18. 506.112 - plan d'alignement et d'emprises d'une partie de la chaussee de tubize - acquisition de l'immeuble sis n°265
  • 19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ...
  • 20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ...
  • 21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ...
  • 23. proces-verbal de la Séance publique du 21.12.2020
  • 24. 172.20 - questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)
  • Reunions
wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 21:39 de 127.0.0.1

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