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• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment
• 2. conseil communal - ordre de preseance - modification
• 3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement
• 4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation
• 5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation
• 6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation
• 7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation
• 8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation
• 9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation
• 10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable
• 11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption
• 12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo"
• 13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite
• 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ...
• 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ...
• 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ...
• 17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention
• 18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses
• 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ...
• 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ...
• 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ...
• 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ...
• 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ...
• 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ...
• 25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation
• 26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020
• 27. finances - comptes communaux 2020
• 28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020
• 29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission
• 30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020
• 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions
• 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ...
• 33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche
• 34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche
• 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ...
• 36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche
• 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ...
• 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ...
• 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...
• 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...
• 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo
• 42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021
• 43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)
• Reunions