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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Chaumont-Gistoux » Reunions » None, conseil communal du lundi 28 juin 2021

wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:start

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 21. ASBL "Contrat de Rivière Dyle-Gette" (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature - Proposition
  • 22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre
  • 23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature Personnel communal
  • 24. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
  • 25. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
  • 26. Demande de congé parental - Approbation Enseignement - ATL
  • 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31/05/2021
  • 2. Communications Affaires générales
  • 3. Amnesty International - Proposition de motion - Libération immédiate et inconditionnelle d'Atena Daemi
  • 4. Budget participatif - Tirage au sort
  • 5. Eglise Protestante Unie de Belgique à Wavre - Compte de l’exercice 2020 - Approbation
  • 6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ...
  • 7. Règlement - Approbation du nouveau Règlement-taxe Concession Cimetière
  • 8. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement d'un panneau de signalisation ...
  • 9. Immobilier - Acte de vente des emprises en sous-sol à la SPGE - collecteur du Pisselet Lot 2 - Approbation de l'acte authentique
  • 10. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le remplacement et placement d'un panneau ...
  • 11. Fabrique d'Eglise de Bonlez - emprunt - octroi d'une garantie communale
  • 12. Finances communales - MB1 Personnel communal
  • 13. Cadre administratif et technique du personnel - Modifications - Vote Travaux
  • 14. Marché de fournitures: Acquisition d'un autocar communal et contrat d'entretien et de réparation. Approbation des ...
  • 15. Marché pour la conception, la fourniture, la mise en service et l'entretien-maintenance (longue durée: 10 ans) d'une ...
  • 16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ...
  • 17. Déclassement véhicule - Camion-balais Scania BTT-240
  • 18. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ...
  • 19. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'attribution Questions - Réponses
  • 20. Questions - Réponses
  • Reunions
wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:52 de 127.0.0.1

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