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• Document : Ordre du jour - Titres
• Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ...
• Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...
• Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
• Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification
• Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ...
• Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
• Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification
• Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
• Maitre définitif de gymnastique - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
• Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ...
• Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification
• Procédure disciplinaire - Sanction
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 février 2021
• CCBW-Contrat programme : approbation
• Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ...
• Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS
• Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Approbation
• Assurance collective hospitalisation - Approbation de l'adhésion ENVIRONNEMENT
• Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation
• Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION
• Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation ENSEIGNEMENT
• Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 8 mars 2021 : ratification
• Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ...
• Convention de mise à disposition d'espace de parking et d'aménagement temporaire de parking à titre gratuit - Ratification
• Centre de vaccination - convention de mise à disposition d'un terrain - Ratification
• Centre de vaccination - convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - avenant -
• Approbation
• Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires
• Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ...
• Commune de Court-Saint-Etienne