Pages pointant sur la page en cours

• A. Validation des élections.
• B. Contrôle des incompatibilités.
• C. Prestation de serment des Conseillers.
• D. Désistements/incompatibilité –Installation immédiate et prestation de serment des suppléants.
• E. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers.
• 2. Adoption d’un pacte de majorité.
• 3. Prestation de serment du Bourgmestre.
• 4. Prestation de serment des Echevins.
• 5. Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale.
• 6. Elections des membres du Conseil de police.
• Grez-Doiceau, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Titres
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...
• 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ...
• 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision.
• 03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction.
• 04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation.
• 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ...
• 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ...
• 07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation.
• 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ...
• 10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation.
• 11. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2019 - Prise d'acte.
• 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ...
• 13. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2016 - Prise d'acte.
• 14. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercices 2020 à 2025 - ...
• 15. Finances publiques - Fiscalité communale - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2020 à 2025 - ...
• 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ...
• 17. Finances publiques - Budget 2020 - Approbation par l'autorité de tutelle moyennant réformation - Prise d'acte.
• 18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...
• 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ...
• 20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation.
• 21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation.
• 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ...
• 23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...
• 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...
• 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ...
• 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ...
• 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...
• 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ...
• 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ...
• 01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation.
• 02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation.
• 03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.
• 04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.
• 05. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.
• 06. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.
• 07. Instruction publique - Année scolaire 2019-2020 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
• 08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite.
• 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ...
• commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 18 février 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 13 octobre 2020).
• 01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Projet CQFD - Tutorat individuel pour les élèves en difficultés - Approbation.
• 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Plan de relance d'urgence pour le secteur de l'Horeca -Approbation.
• 03. Administration générale - Place aux artistes en Brabant wallon - Ratification de la délibération en la séance du collège ...
• 04. Administration générale - Mise à disposition de l'infrastructure informatique communale -Convention entre la commune et la ...
• 05. Administration générale - Cimetières communaux - Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation.
• 06. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2019 - Approbation.
• 07. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau- Budget 2021 - Approbation.
• 08. Sport - Projet de contrat de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ...
• 09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la ...
• 10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - ...
• 11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - ...
• 01. Cultes - Octroi d'une indemnité de logement - Quote-part communale — Approbation.
• 02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
• 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ...
• Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 10 novembre 2020).
• 000. Droit d'interpellation.
• 01. Administration générale - Démission d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte.
• 02. Administration générale - Remplacement d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte.
• 03. Administration générale - Chèque consommation -- Personnel communal et du CPAS -Règlement d'attribution - Approbation.
• 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation.
• 05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation.
• 06. Administration générale - Commerce équitable - Solidarité Nord-Sud - Adhésion.
• 07. Administration générale - Bibliothèque - Collections thématiques d'appoint - Convention de prêt -Approbation.
• 08. Administration générale - Convention de prêt des grands formats de l'exposition « De la terre à la pluie » de Christian ...
• 09. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation.
• 10. Affaires sociales - Prime de naissance ou d'adoption - Approbation.
• 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2021
• 12. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2021 - Approbation.
• 13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2021 - Approbation moyennant rectifications.
• 14. Environnement - Appel à projets POLLEC 2020 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation.
• 15. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2021 - Approbation.
• 16. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte.
• 17. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Approbation.
• 18. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2021 - Approbation.
• 19. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » - Budget 2020 - Modification budgétaire n° 1 - Prise d'acte.
• 20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - ...
• 21. Patrimoine - La Sablière de Nethen - Convention Natagora - projet d'acte de Bail Emphytéotique pour cause d'utilité ...
• 22. Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation.
• 23. Travaux publics (TP2020/108) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une nacelle ...
• 24. Travaux publics (TP2020/119) Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...
• 25. Travaux publics (TP2020/122) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection d'un tronçon de la ...
• 26. Travaux publics (TP2019/084) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Aménagement d'une maison rurale ...
• 27. Travaux publics/Mobilité - « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Candidature communale -Approbation - Commission ...
• 28. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC 19-21/02 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ...
• 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2020-2021 - Désignation temporaire — Prise d'acte.
• 02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
• 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...
• 04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.
• 05. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.
• 06. Personnel - Demande de prolongation de carrière - Approbation.
• Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
• 0000. Hommage à Monsieur Luc Coisman. 000. Interpellation du Conseil communal.
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 février 2021).
• 01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en ...
• 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Mise en place d'un broyage gratuit de branches à domicile sur ...
• 03. Administration générale - Installation d'une Conseillère - Prestation de serment.
• 04. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de divers organismes - Désignation.
• 05. Administration générale - Programme Communal de Développement Rural - Rapport annuel 2020 -Approbation.
• 06. Administration générale - Digitalisation - Plan d'actions communal pour lutter contre la fracture numérique - Approbation.
• 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ...
• 08. Administration générale - Festivités - Concerts Trio Vidas - Convention de partenariat -Approbation.
• 09. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan Quinquennal de Développement de la Lecture 2022-2026 (PQDL) - ...
• 10. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan de Développement de la Lecture (PQDL) 2022-2026 - Convention de ...
• 11. Administration générale - Plaine communale de vacances 2021 — Dispositions générales — Approbation.
• 12. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès à la plaine de vacances -Exercices 2021 — 2025 - ...
• 13. Administration générale - Plaine de vacances 2020 - Rapport et comptes - Prise d'acte.
• 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine de Pécrot - Compte de clerc à maître 2020 - Quitus et nomination d'un nouveau ...
• 15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement ...
• 16. Environnement - Octroi d'une prime communale à l'utilisation de langes lavables - Modification.
• 17. Finances communales - Budget 2021 - Approbation moyennant réformation - Prise d'acte.
• 18. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Allée ...
• 19. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Chaussée de Jodoigne -zones de stationnement à ...
• 20. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Rue ...
• 21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ...
• 22. Personnel - Assurance hospitalisation collective SFP-SSC - Adhésion.
• 23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le ...
• 24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ...
• 25. Travaux publics (TP2020/124) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ...
• 26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant ...
• 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances ...
• 03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ...
• 04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ...
• 05. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes - Approbation.
• 06. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes - Approbation.
• 07. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d’acte.
• 08. Personnel ouvrier- Démission - Acceptation - Admission à la retraite.
• 09. Personnel - Octroi d’une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.
• 10. Personnel ouvrier - Démission - Acceptation - Admission à la retraite.
• 11. Personnel - Désignation d’une employée en qualité de CATU - Approbation.
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 27 avril 2021).
• 01. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
• 02. Administration générale - INBW- Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
• 03. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
• 04. Administration générale - ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
• 05. Administration générale - Régie Communale Autonome Grez-Doiceau - Rapport d’activités 2020 - Prise d’acte - Compte annuel - ...
• 06. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet pionniers de volontariat - Aide au ...
• 07. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet de camp - Aide au développement de l’activité ...
• 08. Administration générale - Adoption d’une Charte de la ruralité et de la convivialité - Approbation.
• 09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ...
• 10. Administration générale - Plaine de vacances 2021 - Organisation en application du protocole de la division ATL de l’ONE - ...
• 11. Administration générale - Adhésion de Grez-Doiceau à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation.
• 12. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre Dame de Bossut - Elections 2021 - Prise d’acte.
• 13. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot - Elections 2021 - Prise d’acte.
• 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Biez - Compte 2020 - Approbation moyennant rectifications.
• 15. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Bossut - Compte 2020 - Approbation.
• 16. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Compte 2020 -Approbation.
• 17. Finances publiques - Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 1 du budget communal - Exercice 2021- Arrêt.
• 18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation ...
• 19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...
• 20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la ...
• 21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ...
• 22. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux : PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ...
• 23. Travaux publics (TP2021/059) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ...
• 24. Travaux publics PIC2019-2021/05 (TP2020/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Dépôt communal : ...
• 25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de ...
• 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé ...
• 03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour ...
• 04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer ...
• 05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une ...
• 06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - ...
• 07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes ...
• 08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et ...
• 09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...
• 10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - ...
• 11. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Prestations réduites pour raisons sociales ou familiales - Prise d'acte.
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 mai 2021).
• 000. Droit d'interpellation.
• 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ...
• 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ...
• 03. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès aux ateliers de l'accueil extrascolaire - Approbation.
• 04. Administration générale - Motion de soutien à Amnesty International - Approbation.
• 05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...
• 06. Administration générale - Bibliothèque - Capsules de contes sonores - Convention de partenariat -Approbation.
• 07. Administration générale - Bibliothèque - Animation « Histoires minuscules » - Convention de partenariat - Approbation.
• 08. Administration générale - Maison du conte et de la littérature asbl (MCL) - Représentant à l'assemblée générale - Désignation.
• 09. Administration générale - Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 § 1er du Code de la démocratie locale et de la ...
• 10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Jean-Baptiste - Élections 2021 - Prise d'acte.
• 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin de Biez - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 1 -Approbation.
• 12. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Compte 2020 - Approbation.
• 13. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2020 - Avis.
• 14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets ...
• 15. Finances publiques - CPAS - Compte annuel - Exercice 2020 - Approbation.
• 16. Finances publiques - Vérification de l'encaisse communale - Prise d'acte. 17- Patrimoine - La Sablière de Nethen - ...
• 18. Travaux Publics (TP2021-055) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire et ordinaire - Acquisition de ...
• 19. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC19-21/06 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise ...
• 02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer ...
• 03. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Maitre spéciale de seconde langue - Démission -Prise d'acte.
• 04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre ...
• 05. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'interruption de carrière partielle (12/24èmes) - Institutrice ...
• 06. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Approbation.
• 07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Accord.
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 29 juin 2021).
• 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des ...
• 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Lutte contre les inondations - Réalisation d'une zone d'expansion ...
• 03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation.
• 04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget ...
• 05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - ...
• 06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des ...
• 07. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation.
• 08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ...
• 09. Administration générale - Participation citoyenne - Règlement et critères d'octroi relatifs à l'appel à initiatives ...
• 10. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 2 - Approbation.
• 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Joseph et Pierre de Doiceau - Gastuche - Elections 2021 - Prise d'acte. 12- Cultes - ...
• 13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Budget 2022 - Approbation.
• 14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ...
• 15. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'appel à projets provincial « Stimulation du ...
• 16. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Electricité - Appel à candidatures.
• 17. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Gaz - Appel à candidatures.
• 18. Energie - Plan climat 2030 - Renouvellement des objectifs de réduction de C02 de la Convention des Maires - Approbation. Ç
• 19. Energie - Plan climat 2030 - Charte du comité de pilotage du plan d'action énergie climat (PAEDC) -Approbation.
• 20. Finances publiques - Compte 2020 - Prise d'acte.
• 21. Finances publiques- Modification budgétaire N°l - Budget 2021 - Approbation - Prise d'acte.
• 22. Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 2 du budget communal - Exercice 2021-Arrêt
• 23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ...
• 24. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 -Avantages sociaux - Principe.
• 25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des ...
• 26. Personnel - Déplacement de service - Utilisation du véhicule personnel - Indemnité kilométrique -Adaptation du taux.
• 27. Travaux publics (TP2021/079) Marché public de services relevant du service extraordinaire: Wallonie cyclable 2020 - Audit ...
• 28. Travaux publics (TP2021/076) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ...
• 29. Travaux publics (TP2021/077) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ...
• 30. Travaux publics (TP2021/078) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ...
• 31. Travaux publics (TP2021/071) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: EN URGENCE - Remise en état de la ...
• 32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour ...
• 33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux ...
• 34. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux: PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ...
• 35. Travaux publics (TP2021/082) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - ...
• 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une ...
• 03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...
• 04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...
• 05. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
• 06. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Remplacement d'un administrateur non-membre du Conseil - ...
• 07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
• 08. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures.
• 20. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Biez - Budget 2022 - Approbation.
• 21. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Budget 2022 - Approbation.
• 22. Cultes - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame de Bossut - Budget 2022 - Approbation.
• 23. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2022 - Approbation.
• 24. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Compte 2020 - Approbation moyennant rectification.
• 25. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Compte 2020 - Approbation.
• 26. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2022 - Approbation.
• 27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement.
• 28. Environnement - Projet thermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation.
• 29. Environnement - Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation.
• 30. Finances communales - Projet de modification budgétaire n° 3 du budget communal - Exercice 2021 -Arrêt.
• 31. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 3 - Approbation.
• 32. Instruction publique - Règlement de travail (RT) - Approbation.
• 33. Patrimoine - Biens communaux - Déclassement.
• 34. Personnel - Cadre administratif du personnel communal - Modifications - Vote.
• 35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation.
• 36. Travaux publics (TP2020/124) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Ecole communale fondamentale ...
• 37. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux - PIC19-21/04 Aménagement de trottoir rue de Hamme-Mille - Cahier ...
• 38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY ...
• 39. Travaux publics (TP2021/043Ì Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Programme communal de ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ...
• 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021).
• 01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ...
• 02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ...
• 03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation.
• 04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ...
• 05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ...
• 06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...
• 07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation.
• 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ...
• 09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte.
• 10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte.
• 11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte.
• 12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation.
• 13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ...
• 14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation.
• 15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ...
• 16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Administration générale - Commission Locale de Développement Rurale - Démission - Prise d'acte.
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 novembre 2021).
• 01. Administration générale - INBW- Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
• 02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte.
• 03. Administration générale - Collecte de sang - Convention - Année 2022 - Approbation.
• 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2022 -Approbation.
• 05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation.
• 06. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2022 -Approbation.
• 07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ...
• 08. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt.
• 09. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2022 -Approbation.
• 10. Finances publiques - Modification budgétaire n°3 - Budget 2021 - Approbation ~ Prise d'acte.
• 11. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Approbation.
• 12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) ...
• 13. Personnel - Cadre du personnel - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.
• 14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ...
• 15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ...
• 16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ...
• 17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de ...
• 18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
• 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ...
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...
• 01. Administration générale - Démission d'une Conseillère communale - Prise d'acte.
• 02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment.
• 03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte.
• 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ...
• 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ...
• 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...
• 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...
• 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ...
• 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ...
• 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ...
• 13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte.
• 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
• 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
• 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
• 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ...
• 18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la ...
• 19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ...
• 20. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de d'électricité sur le ...
• 21. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de gaz sur le territoire ...
• 22. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux : PIC19-21/04 Aménagement de trottoirs rue de Hamme-Mille - ...
• 01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de Violon et d'Alto - Démission de 3/24 périodes - Prise d'acte.
• 02. Administration générale - Commission Locale de Développement Rural - Démission - Prise d'acte.
• 03. Administration générale - Commission Locale de Développement Rural - Composition.
• 04. Instruction publique - Année scolaire 2022-2023 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnes précédant la ...
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 janvier 2022).
• 01. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Aménager la place de Trémentines à Nethen - ...
• 02. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Liaisons lentes -Chemin des Ruhauts - ...
• 03. Administration générale - Partenariat avec l'ASBL IBIREZI / Sensibilisation au racisme dans les écoles de la Commune de ...
• 04. Administration générale - Solidarité Nord-Sud - Règlement et critères d'octroi de subsides dans le cadre de projets de ...
• 05. Affaires sociales - Prime annuelle en soutien aux accueillantes d'enfants - Approbation.
• 06. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 1 « Stimulation du commerce local et des ...
• 07. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 2 « Soutien à la digitalisation des ...
• 08. Enseignement - Projet d'établissement de l'école fondamentale Fernand Vanbever - Approbation.
• 09. Enseignement - Ecole communale fondamentale - Implantations de Grez-Centre, Nethen et Pécrot - Règlement d'ordre intérieur ...
• 10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte.
• 11. Finances communales - Budget 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.
• 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lere, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
• 13. Travaux publics - Ouverture des marchés de fournitures de le Région wallonne - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle ...
• 14. Travaux publics (TP2022/042) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection de voiries communales ...
• 15. Travaux publics (TP2022/043) Marché public de travaux - Travaux d'égouttage chaussée de Jodoigne (tronçon) à Grez-Doiceau - ...
• 16. Travaux publics (TP2022/044) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Fourniture et placement d'une ...
• 17. Travaux publics (TP2022/037) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...
• 18. Travaux publics (TP2021/082) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ...
• 19. Urbanisme (TP2022/032) - Marché de services relevant du service extraordinaire - Recours à un auteur de projet pour la ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.
• 03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.
• 04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022).
• 02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation.
• 03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation.
• 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ...
• 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ...
• 06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation.
• 07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation.
• 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ...
• 09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe.
• 10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation.
• 11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation.
• 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
• 13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation.
• 14. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...
• 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ...
• 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ...
• 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ...
• Commune de Grez-Doiceau