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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » cmnorpjauche » Réunions » None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ;
  • 6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ;
  • 6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;
  • 6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;
  • 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ...
  • 6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ;
  • 6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ;
  • 6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ;
  • 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ...
  • 6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ;
  • 6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ;
  • 6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales;
  • 6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;
  • 6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ;
  • 6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ;
  • 6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ;
  • 6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ;
  • 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ...
  • 6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez;
  • 6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ;
  • 6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ;
  • 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ...
  • 7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation.
  • 1.1. Application du droit à interpellation du public ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ;
  • 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ...
  • 1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ;
  • 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ...
  • 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ;
  • 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...
  • 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ;
  • 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ;
  • 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ...
  • 2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ;
  • 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ...
  • 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ...
  • 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ;
  • 2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ;
  • 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ...
  • 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...
  • 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ...
  • 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ...
  • 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ...
  • 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ...
  • Réunions
wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 03:08 de 127.0.0.1

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