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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Ramillies » Reunions » None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

wbr:cmnramillies:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:start

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ...
  • 2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des ...
  • 3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de ...
  • 4. PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Approbation des conditions et mode de passation
  • 5. SPW - Appel à projets des « Communes pilotes Wallonie cyclable ». Formulaire de candidature.
  • 6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021.
  • 7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas ...
  • 8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021.
  • 9. INFORMATION - Rapport annuel sur les subventions indirectes (en nature) octroyées en 2020 (délégation du Collège Communal).
  • 10. INFORMATION - Arrêté du SPW du 17/11/2020 - Approbation des comptes de l'exercice 2019.
  • 11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021.
  • 12. Règlement général relatif aux critères et modalités d'octroi des subsides communaux pour les associations et comités.
  • 13. Octroi des subsides (subventions en numéraire) aux différents groupements et associations pour 2020.
  • 14. Véhicule Mazda B2500 Pick up de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
  • 15. Véhicule FIAT Ducato 250 CD de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
  • 16. Broyeur polyvalent de marque Kuhn de 2008. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
  • 17. Remorque double essieu de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
  • 18. Convention ONE-Commune de Ramillies dans le secteur Accueil Temps Libre (ATL)
  • 19. Accueil Temps Libre (ATL) - Désignation des membres de la composante 1 (groupes politiques) de la C.C.A.
  • 20. Marianne SAENEN. Démission en qualité de conseillère communale.
  • 26. Approbation du procès-verbal de la séance du 02/12/2020.
  • Reunions
wbr/cmnramillies/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:36 de 127.0.0.1

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