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• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020.
• Informations - Prises de connaissance
• Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification
• Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat
• Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI
• Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ...
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire
• PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
• Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine
• Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation
• 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021
• 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification
• Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...
• Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton
• Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton
• Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse
• Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet
• Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet
• Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement
• Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement
• Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation
• Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation
• Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020).
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture.
• Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation.
• Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021
• Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021
• Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles
• Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ...
• Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...
• Divers et questions orales d'actualité
• Réunion publique