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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30

Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...

Titre complet

* Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

Documents administratifs

Projet de délibération

Vu la décision du Conseil communal du 17 décembre 2018 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que membre de la Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ;

Vu l'acceptation en date du 14 mars 2022 de la démission de M. Marc JONVILLE, apparentée au groupe politique RC, de son mandat de conseiller communal et par conséquent de ses mandats dérivés ;

Considérant qu'il convient par conséquent de remplacer M. Marc JONVILLE au sein de ladite commission ;

A l'unanimité des membres présents ;

DECIDE :

Article unique - de désigner \…\…\…\…\…\…\…\…., conseiller(ère) communal(e) apparenté(e) au groupe politique RC, en qualité de membre de la Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés, en remplacement de M. Marc JONVILLE, conseiller communal démissionnaire et membre de ladite commission.

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