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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Villers-la-Ville » Réunions » Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • . Procès-verbal de la séance précédente.
  • 01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...
  • 02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
  • 03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...
  • 04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
  • 05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation.
  • 06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation.
  • 07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.
  • 08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
  • 09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.
  • 10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation.
  • 11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation.
  • 12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation.
  • 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.
  • 14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021.
  • 15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan.
  • 16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire.
  • 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.
  • 18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation.
  • 19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation.
  • 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...
  • 21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02.
  • 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021
  • 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021
  • 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021
  • 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.
  • 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...
  • 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...
  • 28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation.
  • 29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation.
  • 30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation.
  • 31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données.
  • 01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage.
  • 01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...
  • Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...
  • Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux.
  • Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...
  • Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • Réunions
wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:24 de 127.0.0.1

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