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• A. Prestation de serment et installation des Conseillers.
• B. Prise d’acte d’une renonciation au mandat de Conseiller communal. Prestation de serment et installation de la suppléante.
• C. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers.
• 2. Adoption d’un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et ...
• 3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale.
• 4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ...
• Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.
• 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation.
• 2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
• 3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt.
• 4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition.
• 5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019.
• 6. C.P.A.S. Dotation communale 2019.
• 7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019.
• 8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019.
• 9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
• 11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.
• 12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.
• 13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
• 14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.
• 15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation.
• 16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.
• 17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ...
• 18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée.
• 19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision.
• 20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM).
• 21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges.
• 22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision.
• 23. R.C.A. Modification des statuts.
• 24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux.
• 25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines.
• 26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie.
• Villers-la-Ville, conseil communal du jeudi 27 décembre 2018
• . Procès-verbal de la séance précédente.
• 01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne.
• 02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision.
• 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ...
• 04. C.P.A.S. Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2019. Prise d'acte.
• 05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025.
• 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ...
• 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.
• 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ...
• 09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020.
• 01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice.
• A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19.
• commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 11 mai 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• . Procès-verbal de la séance précédente.
• 01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...
• 02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
• 03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...
• 04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
• 05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation.
• 06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation.
• 07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.
• 08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
• 09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.
• 10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation.
• 11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation.
• 12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation.
• 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.
• 14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021.
• 15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan.
• 16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire.
• 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.
• 18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation.
• 19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation.
• 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...
• 21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02.
• 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021
• 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021
• 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021
• 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.
• 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...
• 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...
• 28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation.
• 29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation.
• 30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation.
• 31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données.
• 01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage.
• 01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...
• Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...
• Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux.
• Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...
• Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• . Procès-verbal de la séance précédente.
• 01. Budget 2021 de l’Eglise protestante de Wavre. Approbation.
• 02. C.P.A.S.  Budget 2020. Modification budgétaire n° 2 ordinaire.
• 03. Modification de la voirie communale. Tilly. Déplacement partiel du sentier vicinal n° 35. Régularisation.
• 04. UREBA II - Approbation de la convention relative à l’octroi d’un prêt « crac » conclu dans le cadre du financement ...
• 05. ORES Assets. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 17 décembre 2020.
• 06. IN BW. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 16 décembre 2020.
• 07. Marché de services. Travaux de réfection de l’Avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Missions d’étude de projet lot 1 et ...
• 08. Règlement complémentaire au Code du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de ...
• 09. Motion relative à la lutte contre les violences faites aux femmes et les violences intrafamiliales.
• 10. Actions pour le redéploiement économique et social.
• 11. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois.
• 01. Comité de pilotage du PAEDC. Désignation d’un représentant du CPAS au sein de ce comité. Prise d’acte.
• 02.A. Ratification attribution et répartition des périodes Fla et des périodes complémentaires.
• 02.B. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 02.C. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Comité de pilotage du PAEDC. Plan d’action en faveur de l’énergie durable et du climat. Remplacement d’un membre. Prise d’acte.
• . Procès-verbal de la séance précédente.
• 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021.
• 2. C.P.A.S. Personnel. Statut administratif. Approbation.
• 3. C.P.A.S. Personnel. Statut pécuniaire. Approbation.
• 4. C.P.A.S. Personnel. Règlement de travail. Approbation.
• 5. C.P.A.S. Rapport d’activité de la Commission locale pour l’énergie 2020. Prise d’acte.
• 6. Personnel communal. Recrutement. Délégation au Collège communal.
• 7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
• 8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt.
• 9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition.
• 10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021.
• 11. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale.
• 12. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale.
• 13. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale.
• 14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025.
• 15. Maison Tarlier. Convention d’occupation d’un bâtiment communal. ASBL Le Gal Pays des 4 Bras.
• 16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie ...
• 17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ...
• 18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du ...
• Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 0. Procès-verbal de la séance précédente.
• 1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action.
• 2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025.
• 3. Cadre du personnel communal. Modification.
• 4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19.
• 5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions.
• . rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ;
• . rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ;
• . rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin.
• . rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation.
• 6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle.
• 7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020.
• 8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier.
• 9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ...
• 10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule.
• 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
• 12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
• 13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ...
• 14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ...
• 15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ...
• 16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia.
• 17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance :
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
• 02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
• 03\ ENSEIGNEMENT
• 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...
• 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
• 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
• 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
• 03.G. Démission d'une institutrice primaire.
• 00. Procès-verbal de la séance précédente.
• 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
• 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
• 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.
• 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.
• 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.
• 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.
• 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.
• 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.
• 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...
• 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...
• 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
• 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
• 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
• 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...
• 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.
• 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.
• 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...
• 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.
• 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...
• 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...
• 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...
• 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...
• 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...
• 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.
• 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.
• 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.
• 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.
• 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.
• 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
• 02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
• 03. ENSEIGNEMENT
• 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...
• 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
• 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
• 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
• 03.G. Démission d'une institutrice primaire.
• 00. Procès-verbal de la séance précédente.
• 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
• 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
• 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.
• 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.
• 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.
• 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.
• 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.
• 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.
• 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...
• 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...
• 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
• 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
• 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
• 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...
• 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.
• 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.
• 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...
• 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.
• 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...
• 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...
• 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...
• 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...
• 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...
• 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.
• 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.
• 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.
• 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.
• 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.
• 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension.
• 02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel.
• 03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population.
• 04. Enseignement
• 04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 00. Procès-verbal de la séance précédente.
• 01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information.
• 02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ...
• 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.
• 04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.
• 05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.
• 06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation.
• 07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ...
• 08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation.
• 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ...
• 10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...
• 11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...
• 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
• 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
• 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ...
• 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
• 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...
• 17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022.
• 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ...
• 19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats.
• 20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation.
• Document : Ordre du jour - Titres
• O1. Enseignement
• O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle.
• O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers.
• O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.
• O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.
• O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.
• O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.
• O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ...
• O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...
• O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...
• O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ...
• O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 00. Procès-verbal de la séance précédente.
• 01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie.
• 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ...
• 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
• 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
• 05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation.
• 06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan).
• 07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation.
• 08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément.
• 09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément.
• 10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation.
• 11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation.
• 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.
• 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ...
• 14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart.
• 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ...
• 16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement.
• 17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021.
• 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ...
• 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ...
• 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans.
• 00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021.
• 01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation.
• 02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final.
• 03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation.
• 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation.
• 05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif.
• 06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022.
• 07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022.
• 08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022.
• 09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022.
• 10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4.
• 11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions.
• 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ...
• 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ...
• 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ...
• 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ...
• 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ...
• 17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon.
• 18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché.
• 19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements.
• 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ...
• 21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein.
• 01. Procès-verbal de la séance précédente.
• 02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision.
• 03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte.
• 04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification.
• 05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire.
• 06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022.
• 07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation.
• 08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation.
• 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
• 10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt.
• 11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition.
• 12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022.
• 13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale.
• 14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale.
• 15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale.
• 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ...
• 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
• 18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ...
• 19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Enseignement :
• 01.A. Prise d'acte de la démission d'une institutrice primaire.
• 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ...
• 01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
• 01. Procès-verbal de la séance précédente.
• 02. Révision du tarif sur les concessions de sépulture.
• 03. Redevance sur la délivrance de documents administratifs. Modification en matière de population, d'état civil et étrangers.
• 04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ...
• 05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ...
• 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ...
• 07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ...
• 08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles.
• 09. Centrale d'achat unique du Service Public de Wallonie - Convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement.
• 11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ...
• 13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Procès-verbal de la séance précédente.
• 02. Groupe politique MR « Mouvement Réformateur ». Exclusion d'un membre. Prise d'acte.
• 03. Motion de méfiance à l'encontre d'un membre du Collège communal en la personne d'une échevine.
• 04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte.
• 05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ...
• 06. Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation de la modification du PCS, du rapport d'activité et financier.
• 07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...
• 08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ...
• 09. Démission de Monsieur Aloïs Vermylen de sa fonction de Président du CPAS et de Conseiller de l'Action sociale - Acceptation.
• Réunions
• Document : Ordre du jour - Titres